PPRN de Saint-Germain-les-Paroisses DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54125300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Flaxieu DDT de l'Ain Mis à jour le 20 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54222300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonages réglementaires des PPRN approuvés de l'Aude (SHP) DDTM Aude Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5466000Zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Naturels. Cela comprend les PPRI (inondation) les PPRL (submersion du littoral) et les PPRIF (feux de forets). Pour les PPR naturels, le co…
Zone réglementée du PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 54024700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPR inondation de Allier des Plaines (63DDT20110006) approuvé le 04/11/2013 Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 16 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 53917000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Ponctuels DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 54123800Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par…
Plan de prévention des risques PPRMT du Grand Lucé dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53925200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route Nationale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 53829900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI de la Ferté Bernard dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 53810700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5389500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type A,d'indice associé Lden, sur le réseau routier de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 53823600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
PPRN de Saint-Rambert-en-Bugey DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 53618600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type vin dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 25 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 53622500L'IGP, Indication Géographique Protégée de type (Vin du Val de Loire, Coteaux de Tannay et Côtes de la Charité) est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'u…
DDT 48 - ZONE ALEA PPRN SUR LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 8 oct. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 53621100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeu surfacique du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 53723200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Lot de données relatives aux PPRT en Ile-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 53527400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN multi-communal de Saint-Bernard et Trévoux DDT de l'Ain Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 53736700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant du PORTO DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 53222500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans le bassin versant du PORTO. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du risqu…
Zone d'alea du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 53220600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques de mouvement de terrain à Villemomble (93077) - zones réglementées Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53215500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
