PPRN de Montréal-la-Cluse (avant Révision partielle) DDT de l'Ain Mis à jour le 7 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 53126400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Frassu DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 22 déc. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 53129400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
DDT05 - Monuments historiques générateurs de servitudes AC1 des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 53022200Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Plan de prévention du risque inondation des bassins versants de Favone, Cannella, Tarcu, Cicolellu, Tafunata - communes de Conca et Sari-Solenzara - révision DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52932400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de Ligoure DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 52923000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 52911000Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles. Des parties du territoire d'une ou de plusieurs…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 52824700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 52829500Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52821400Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Vienne - Le Palais/Beynac, ainsi que les pièces jointes associées au format …
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de La Loue DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 52730100Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Loue, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons ferroviaires concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 DDT de l'Ain Mis à jour le 5 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 52635800Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52633400Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Document cadre photovoltaïque 2025 DDT Mayenne Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5269700Cartographie des zones identifiées dans le document cadre du département de la Mayenne comme pouvant accueillir des installations photovoltaïques compatibles avec l’exercice d’une activité agricole s…
PPRN de Talissieu DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 52524200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5258800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin de la Petite Barguelonne(Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 52528200Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin de la Petite Barguelonne (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux r…
Classement sonore des infrasctructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5254300Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
PPRN de Martignat DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 52431000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPR mouvements de terrain sur la commune du MONT DORE (63DDT20080005) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 5248500Le PPR mouvements de terrain sur la commune du MONT DORE a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne la comm…
Zone réglementée du PPRMT du Grand Lucé dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5219800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
