Référentiel de la masse d’eau souterraine albien du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 49511600La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4957100Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire d…
Plan de prévention des risques inondation du bassin du Lot Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49522000Plan de prévention des risques inondation du bassin du Lot Amont dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications t…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier amont - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4958000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Partie de la masse d’eau FRHG103 classée en zone de répartition des eaux dans le bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 11 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4939500Une partie de la masse d’eau FRHG103 a été classée en zone de répartition des eaux par l’arrêté 2009-1028 du 31 juillet 2009 du Préfet coordonnateur de bassin Sein-Normandie. La liste des communes co…
Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. DDT de l'Ain Mis à jour le 13 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 49320700Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement…
Tache urbaine 2010 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 49328300Tache urbaine 2010 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier aval - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4937300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Exercice de la compétence GEMAPI en Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :Bon (78 %) 49322500La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) est une compétence confiée à titre obligatoire, à compter du 1er janvier 2018, aux établissements publics de coopération in…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 49310600Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : re…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 49321900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Tache urbaine 2011 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 49230300Tache urbaine 2011 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Tache urbaine du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 49242800Tache urbaine du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - des rivières Garat et Guignon - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4926100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléa Mouvement de terrain - communes d'ALTAGENE et ZOZA DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 49128300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas mouvement de terrain. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le CETE en février 2006 dont l'objecti…
PPRN de Montagnat DDT de l'Ain Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 49127400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRNPI de l'Agglomération Riomoise (63DDT20140003) approuvé le 18-07-2016 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 14 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 49120500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Le Nohain - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4898300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRI dans les bassins versants de la Favone et de la Canella - commune de Sari-Solenzara DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 26 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 48829700Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant de la Favone sur la commune de Sari-Solenzara approuvé le 22/04/2002. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond …
Zone réglementée du PPRNI de la Vallée de la Sarthe Amont. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4868000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
