N_CIRCONS_CANTON_BDT_072 Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 48524300N\_CIRCONS\_CANTON\_BDT\_072
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 48520900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Tremblay-en-France (93073) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48412100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 48420600Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération de Jarnac, en Charente. L’étude des aléas éva…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 48228700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels "mouvements de terrrain" - Commune de Ville d'Avray (92077) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 1 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 48014600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Tache urbaine 2015 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 18 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 47927600Tache urbaine 2015 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènements actuel et 2100 - Niveaux statiques aux rivages DDT Haute-Corse Mis à jour le 16 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 47937600La couche "L\_AZS\_Niveau-marin\_2100\_S\_02B" présente les niveaux statiques au rivage calculés pour l'évènement actuel et l'évènement 2100 sur les communes de Haute-Corse. Cette couche est constitu…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 47923400Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Mansle à Montignac, en Charente. L’étude des aléas évalu…
PPRN multi-communal de Saint-Sorlin-en-Bugey et Sault-Brénaz DDT de l'Ain Mis à jour le 28 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 47818700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 47821900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Commune Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 216900Délimitation de la commune de Villeneuve-d'Ascq. Territoires MEL : Villeneuve-d'Ascq. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : . GEMET : limite administrative. Catégories : Aménagement, urbanisme, fonc…
perimetre d'exposition aux risques PPRT Titanobel DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 47528900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 47518700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques PPRMT de Vouvray et Chateau du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47525000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Assiettes linéaires liées aux servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 8 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4756400Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques, des établissements pub…
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 47420600L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage (Boeuf de Charolles), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu …
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation du Vincou/Gartempe DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 47325300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plan de Prévention des Risques Naturels - Zone règlementée - Commune de Saint-Cloud (92064) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47313500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Communes ayant servi à calculer les enjeux humains du scénario d’inondation dur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 47330700Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation. Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation d…
