Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Saint-Denis (93066) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47111000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques inondation du bassin du Célé Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47123300Plan de prévention des risques inondation du bassin du Célé Amont dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications …
PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires des PPRTde la Haute-Vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47024800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels PPRn de mouvements de terrain - Zone règlementée - Commune de Villetaneuse (93079) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47013900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
N_ZONE_REG_PPRN_20150004_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 27 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 47018800N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20150004\_S\_011
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47020300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRN inondation du bassin Dordogne Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 47022000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin Dordogne Amont dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme cara…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 46930400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 13 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4686700Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
Plan de Prévention des Risques Naturels "mouvements de terrain'' - Zone règlementée - Commune du Bagnolet (93006) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 46711200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Tache urbaine 2016 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 16 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 46729100Tache urbaine 2016 du département de l'Ain Générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP. Voir la note de présentation et la note technique.
Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant de la Liscia DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 46528800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans le bassin versant de la Liscia. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du r…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE LE MALZIEU-VILLE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46524300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Lot de données relatives au PPRN inondation à Paris Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 46314600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone d'Aménagement Différée (ZAD) dans le département du Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 17 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 46322400Des zones d'aménagement différé peuvent être créées, par décision motivée du représentant de l'Etat dans le département. Dans les zones d'aménagement différé, un droit de préemption, qui peut être ex…
Enjeux (polygones) d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 46220200Entités surfaciques géolocalisant les enjeux du plan particulier des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens,…
ZCR - Zone à Circulation Restreinte de Paris. Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 15 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4618200La ZCR (Zone à Circulation Restreinte) de Paris a été établie par le décret n°2016-847 du 28 juin 2016 pour lutter contre les pics de pollution de l'air dûes aux particules fines comme le NO2 et le P…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 46023300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Lot de données relatives au PPRN inondation dans le département des Hauts-de-Seine Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 45924400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Servitude d'utilité publique PM3 - Plan de Prévention du Risque Technologique - dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45916100Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
