Assiette de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement - version numérisée DDT 63 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 45613600Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Plan de Prévention des Risques de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols sur le département du Val-de-Marne - zone réglementée Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4549600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques inondation du bassin Dordogne Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45320300Plan de prévention des risques inondation du bassin Dordogne Amont dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications…
Périmètre du PPRN inondation du bassin Dordogne Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 45725700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin Dordogne Aval dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caract…
Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 45321900La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondati…
Fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine de la Bassée (Bassin Seine-Normandie) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 45310800En février 2006, un rapport d’étude du fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine alluviale de la Bassée a été remis. Il a permis la définition de zones fonctionnelles permettant la préservation d…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 45219300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones réglementaires du plan de prévention des risques inondation de Perros-Guirec DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 20 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4514500Zone réglementaire du plan de prévention des risques inondation et submersion marine de Perros-Guirec est approuvé tel qu'il est annexé au présent arrêté sur la commune de Perros-Guirec. Les plans de…
Servitude d'utilité publique PM1 - Plan de Prévention des Risques Naturels - dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 17 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 45128100Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Points d'eau surfaces pour l'application des ZNT DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 5 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 45226000Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l'arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur …
Plan de Prévention des Risques Naturels " mouvements de terrain liés aux anciennes carrières'' - Zones d'aléas - Commune de Malakoff (92046) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44816800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin du Célé Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 44730700Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin du Célé Amont (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et l…
PPR chute de blocs sur le bourg de la ROCHE NOIRE (63DDT20080006) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4477500Le PPR chute de blocs sur le bourg de la ROCHE NOIRE a été approuvé par arrêté préfectoral du 22-12-2008 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne la commune …
Fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine de la Bassée (Bassin Seine-Normandie) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 44712900En février 2006, un rapport d’étude du fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine alluviale de la Bassée a été remis. Il a permis la définition de zones fonctionnelles permettant la préservation d…
DDT05 - Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau dans les Hautes-Alpes (.shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4487300La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un…
Zone réglementée du PPRI de la vallée du STABIACCIU DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 44523500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 48 - ZONE REGLEMENTEE PPRN SUR LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 8 oct. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 44519000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A61_A_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 17 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 44422100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de prévention des risques PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44225300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée du PPRMT de La Chartre sur le Loir en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4429400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
