Document PPRN (Plan de Prévention des Risques Naturels) dans le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 44327700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI de la Vallée de la Sarthe Aval. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 23 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 4397900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines) - zone alea - commune de Villetaneuse (93079) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43811100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4388800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43719400Plan de prévention des risques inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spéc…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Corbigny - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4376400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre des Zones Agricoles Protégées en Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4365600La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la vocation agricole des zones présentant un intérêt général en raison de la qualité de leur product…
PPR inondation du Val d'Allier Clermontois (63DDT20110005) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4357600Le PPR inondation du Val d'Allier Clermontois a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/11/2013 en vertu des articles L562-1 et suivants du code de l’environnement. L’ensemble des pièces est access…
Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme - 2025 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4347100Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme dressée en application de l'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des c…
Zone d'aléa Mouvements de terrain - commune d'OTA DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 43228600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas mouvements de terrain. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le CETE entre 2001 et 2005 dont l'ob…
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Célé Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 43226300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Célé Amont dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caract…
Plan de Prévention des Risques Naturels "mouvements de terrain'' - Aléas - Commune de Romainville (93063) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 26 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42911800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Naturels " mouvements de terrain liés aux anciennes carrières'' - Zones d'aléas - Commune de Bagnolet (93006) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4278900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du PPR Mouvements de terrain sur la commune du MONT DORE (63DDT20080005) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4297400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones d'aléas par crue à débordement lent de cours d'eau du plan de prévention des risques naturels de Perros-Guirec DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 20 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4263300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zonage réglementaire du PPRI de la vallée du STABIACCIU DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 42625500Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 03/03/2014. Il s'agit d'une modification. Une première version du PPRI de la vallée du STABIACCIU avait été a…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 42632200Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Sites Natura 2000 du bassin Seine-Normandie en lien avec l’eau Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 42512000L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé …
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN DE LA COMMUNE DE BARJAC Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42526800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Lot de données relatives aux PPRN inondation dans le département de Seine-Saint-Denis Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 42413700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
