DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN DE LA COMMUNE DE BARJAC Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42526800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Lot de données relatives aux PPRN inondation dans le département de Seine-Saint-Denis Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 42414000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 42628300Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4234700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
RGC du Vaucluse (84) - Routes DDT Vaucluse Mis à jour le 23 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4243900Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national Simplification de la géométrie (fusion de tronçon) des jeux données N\_RGCC\_L\_084 et restric…
Zonage réglementaire du Plan de prévention des Risques d'Inondations (PPRI) de Casinca en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4205500Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Oletta en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4174000Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zone d'aléas du PPRi de la Couze Chambon (63DDT19990006) approuvé le 22/12/2008 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 41730000La carte des aléas représente l’étendue et l’intensité des crues. Les principaux aménagements et ouvrages qui peuvent avoir un effet sur les conditions de submersion (routes, voies ferrées) y figuren…
Zone d'aléa des bassins versants de Valle et du vallon Saint Julien - commune de Bonifacio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 13 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 41832200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque des bassins versants de Valle et du vallon Saint Julien sur la commune de Bonifacio. La cart…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune du Blanc-Mesnil (93007) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41513000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant du Pilatri DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 41225900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans le bassin versant du Pilatri. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du ris…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels - Commune de Saint-Cloud (92064) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4128800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Entités linéaires à l'origine du risque du PPR Inondation de La Loue DDT Haute-Vienne Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 41321500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4093900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Composition communale des services d'alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4094800Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en alimentation en eau potable ainsi que la ou les entités de gestion (services).
Zone règlementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour du dépôt pétrolier CCMP à Nanterre Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4099600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du PPRN inondation du bassin de la Petite Barguelonne (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 40823000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin de la Petite Barguelonne dans le département du Lot . Ces périmètres ont c…
n_montagne_zsup_087 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 40831500Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 de la Haute-Vienne
Communes couvertes par un PPR submersion marine et concernées ou non par l'érosion côtière en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 407800Cette couche répertorie les communes qui sont couvertes par un Plan de Prévention des Risques Naturels submersion marine et qui sont également concernées ou non par l'érosion côtière. Certaines commu…
Aléas feux de foret porté à connaissance en 2023 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 13 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4073000Carte nationale de sensibilité aux feux de foret porter à connaissance le 26/07/2023 par le ministre de la transition écologique Méthodologie de conception décrite dans ce document : http\://piece-j…
