Sites classés en région Île de France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3638500Ce jeu de données contient le périmètre des sites classés de la région d'Île de France. Un site classé ou inscrit, en France, est un espace naturel ou bien une formation naturelle remarquable dont l…
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36319000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 3636300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Secteurs affectés par le bruit routier dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 3 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3614000Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT du Lude dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3617300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)'' - Zones d'aléas - Commune du Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 35910400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de type C,d'indice associé Lden, sur le réseau routier de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 35719200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3573900Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un t…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 7 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 35618500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels cavités souterrainessur la commune de Oudan - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3526900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Tache urbaine 2003 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 35120000Tache urbaine 2003 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
SUP EL11 - Servitudes relatives aux interdiction d'accès grévant les propriétés limitrophes des autoroutes Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3481700Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Corte en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3475600Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 34710700Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. Mise à jour en juin 2021 secteur Damazan (Rec) Mise à jour le 21/02/2022 secteur Gélise et Baïse …
Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2026 dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3441300La demande d’autorisation de mise en culture est obligatoire afin de sécuriser les cultures de maïs semences dans la zone protégée et de s’assurer du respect des distances d’isolement nécessaires vis…
Stations d'épuration du Vaucluse (84) - Localisation ponctuelle DDT Vaucluse Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3425100Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Données statistiques des zones d'activités économiques en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 341100Données statistiques communales et à l'EPCI des zones d'activités économiques en Bretagne Zones d'activités économiques (ZAE) en Bretagne, pour une connaissance de la consommation d'espaces du territ…
Enjeux éoliens 2023 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 22 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3412300L’objectif de la présente cartographie est de mettre à disposition les enjeux et contraintes déterminants pour le développement de l’éolien terrestre en Bretagne. Cette cartographie n’est pas un trav…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Borgo en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3414100Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3414400L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (Chavignol), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas…
