Remplissage retenues d'eau France Métropole Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 314000\[Jeu de données en construction !] Initialement conçu pour rendre compte de l'état de remplissage des ouvrages mentionnés dans les arrêtés-cadre sécheresse en Bretagne, ce jeu de données s'est élarg…
Tache urbaine 2008 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 31321100Tache urbaine 2008 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Service public de la rénovation de l'habitat dans le puy-de-dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 312200Dans le cadre du Service Public de Rénovation de l’Habitat (SPRH), le Département du Puy-de-Dôme est entièrement couvert par des dispositifs financés par l’Anah comprenant 3 pactes territorial France…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT de Parcé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3126500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
ZAER Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 310300Zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables - Département de l'Allier
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels - PPRn sur l'ensemble du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3104500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Biguglia en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3098000Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zone réglementée du PPRMT du Lude dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3097700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Composition communale des services d'assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3032800Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en assainissement non collectif ainsi que la ou les entités de gestion (services).
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Golfe de Saint-Florent en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3024500Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 30118000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Golfe de Calvi en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3005300Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
PPRT Etrez (01) - Storengy DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2999200N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20170003\_S
Zone règlementaire du PPRN Mouvement de terrain d'Ajaccio - commune d'Ajaccio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2985800Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRN MT a été approuvé le 15/03/2019. Il comprend : une zone rouge - interdiction une zone bleue - prescriptions
Document PPRN sur le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2972600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Secteurs affectés par le bruit ferroviaire dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2954000Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Assemblage des zones d'aléas des PPRN (inondation ou mouvements de terrain) en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2943700Assemblage des objets surfaciques des zones exposées aux aléas des PPRN et utilisées pour l'analyse des risques des plans de prévention de risques naturels (inondation ou mouvements de terrain) en Ch…
PPRN multi-communal de Briord, Lhuis, Montagnieu, Serrières-de-Briord et Villebois DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 29110500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Analyse de pesticides dans les cours d'eau vis à vis des PNEC dans les cours d'eau en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 289200Valeurs extraites depuis la BD de la DREAL Bretagne. Données provenant des bassins versants, de l'ARS, de l'agence de l'eau (via la plateforme naiades) la PNEC (predicted non effect concentration) e…
Préidentification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 4 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2881200Identification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain. Données transmises par la DREAL RA le 10/11/2015 (ain\_preindentification\_cours\_eau.shp). Données…
