Préidentification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 4 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2881200Identification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain. Données transmises par la DREAL RA le 10/11/2015 (ain\_preindentification\_cours\_eau.shp). Données…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Furiani en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2873700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Etablissement Publics en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 287300La Base de données locales référence plus de 60 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site interne…
Synthèse des risques majeurs dans le département de Maine-et-loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2862200L'article L152-2 du code de l'environnement pose le principe fondamental de l'information publique sur les risques majeurs et instaure la notion d'information préventive. Le Dossier Départemental des…
Arrêtés listes de sites d'intérêt géologique en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2861800Le patrimoine géologique est soumis à diverses pressions anthropiques qui conduisent bien souvent à une disparition définitive de ce patrimoine. L’article L.411-1 du code de l'environnement prévoit …
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Golo, Asco et Tartagine en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2844500Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Sites de l'inventaire régionale du patrimoine géologique - IRPG Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 281000Localisation des sites de l'inventaire régionale du patrimoine géologique en Bretagne (base de données de 2017 : sur les 199 sites référencés, 17 sites ont été identifiés comme « confidentiels » et s…
ZNIEFF de Type 1 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 8 juin 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2812400Zones naturelles d'intérêt écologique floristique et faunistique de type 1 .
Communes concernées par les nuisances sonores des infrastructures routières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 22 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2781100Communes concernées par au moins un secteur de route provoquant des nuisances sonores MAJ 09/2025
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Ville-di-Pietrabugno en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2732100Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Communes concernées par les nuisances sonores des infrastructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 272800Communes concernées par au moins un secteur de réseau ferré provoquant des nuisances sonores MAJ septembre 2025
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Sisco en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2715300Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
SUP AC3 - Servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 271600Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles. Des parties du territoire d'une ou de plusieurs…
Stations de traitement des eaux usées en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2711900Stations de traitement des eaux usées en Haute-Vienne représentées ponctuellement
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2694100Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outr…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Brando en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2675400Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Collectivités compétentes en alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2676600Cette table représente les collectivités compétentes en alimentation en eau potable dans la région des Pays de la Loire , excepté le département de la Vendée
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de San-Martino-di-Lota en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2624100Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zones réglementées du PRRi du Val de Loir dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2601000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Mogneneins, Peyzieu-sur-Saône, Genouilleux et Guéreins DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2607300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
