Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2581300Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt (IGN-SHOM) Le trait de côte se définit comme la laisse des plus hautes mers astronomiques de coefficient 120, avec des conditions météorologiques no…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Bas-Tavignano en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2553900Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zones d'aléa du PRRi du Thouet dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 253600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone de protection des cultures semencières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2511100Afin de prévenir l'altération des semences ou des plants des espèces végétales qui se reproduisent par fécondation croisée ou sont susceptibles d'être gravement affectés par des attaques parasitaires…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Olmeta-di-Tuda en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2502600Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
SUP T2 - Zones de servitudes relatives aux téléphériques - version numérisée DDT 63 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2494600Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Périmètre du PPRn Coteau Saumurois DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 248700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN multi-communal de Brégnier-Cordon, Groslée-Saint-Benoit et Murs-et-Géligneux DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2468800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Données qualité des eaux de surface de Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 245900ATTENTION ! pour des raisons de volume et temps de chargement, cette couche n'est visible qu'à des échelles plus grandes que le 1/50 000° ! Résultats des analyses des eaux de surface en Bretagne. Ces…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Cours d'eau Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2431000Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Réouverture, renaturation et restauration des cours d’eau" (MIA02) La D…
Prédisposition des falaises a l'erosion Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 243800Prédisposition des falaises a l’érosion, étude BRGM
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Zones de baignade et conchylicoles Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 243800Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Définir la vulnérabilité aux pollutions organiques de zones de baignade …
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Farinole en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2394800Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Pietracorbara en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2414300Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Caractérisation des débits actuels (périmètre = Bretagne) DREAL Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 239000Croisement des données de débit de la veille avec différentes valeurs de référence sèches et humides. Les données actuelles proviennent du flux Hub'Eau (https\://hubeau.eaufrance.fr/sites/default/fil…
Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 236100Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux (zone d'inventaire des biotopes et habitats des espèces les plus menacées d'oiseaux sauvages, établi à partir de critères scientifiques), utilisée pou…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Zones humides Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2341100Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Gérer et restaurer des zones humides" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes relatives aux voies ferrées. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 16 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2331600Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones déf…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Ile-Rousse en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2313700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Sites de l'inventaire national du patrimoine géologique (INPG) en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 231500Localisation des 199 sites de l'inventaire national du patrimoine géologique en Bretagne. L'inventaire du patrimoine géologique de l'ensemble du territoire français a pour objectif : d'identifier l…
