Zones d'aléa du PPRi du Val du Louet et de la Confluence de la Maine et de la Loire DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 152700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones d'aléa du PRRi de la Moine dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 144500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones de compétence en AEP en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1431600Objets surfaciques (référentiel utilisé : BD TOPO) des zones de compétences (intercommunalité ou commune isolée) en alimentation en eau potable (AEP) sur le département de la Charente. Les communes p…
Zones d'aléa du PRRi de la Loire Saumuroise et du Val d'Authion dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 137700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Occupation du Sol en 2 dimensions (OCS2D) millésimes 2005, 2010, 2015 et 2021 sur le territoire de la région Hauts-de-France Géo2France Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Occupation du sol deux dimensions (couvert et usage), sur la région Hauts-de-France (2021), l'ancienne région Nord-Pas de Calais (2005 et 2015), l'ancienne région Picardie et le Pays Interrégional Br…
Schéma de cohérence territoriale en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 54200Objets surfaciques de l'emprise des schémas de cohérence territoriaux (SCoT) en Charente. La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à part…
Classification ENAF d’après OCS2D 2021 Géo2France Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 2K56900Ce jeu de données présente la classification du territoire en ENAF (espaces naturels, agricoles, forestiers). Cette classification est issue de la matrice de correspondance OCS2D élaborée collégialem…
ZAER_PARCELLES_03 Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 44900Zones propices à l'implantation d'installations photovoltaïques sur des surfaces agricoles et forestières - Département de l'Allier
Occupation du Sol en 2 dimensions (OCS2D) millésime 2025 sur le territoire du Nord Géo2France Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 4717K00Base de données de l'occupation du sol en 2 dimensions 2025 sur le département du Nord (59). 33 postes de nomenclature en couvertures et 53 postes de nomenclature en usage au niveau 3. Contient égale…
Carte Communale de la commune de Angoisse Commune d'Angoisse Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K87400Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
ICPE, Installations Classées pour la Protection de l’Environnement Géo2France Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3772700Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) dans les Hauts-de-France. GEMET : pollution. GEMET : environnement. GEMET : risque. GEMET : déchets. GEMET : activité économique. …
Occupation du Sol en 2 dimensions (OCS2D) millésime 2024 sur le territoire de l'Oise Géo2France Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 3762400Base de données de l'occupation du sol en 2 dimensions 2024 sur le département de l'Oise (60). 33 postes de nomenclature en couvertures et 53 postes de nomenclature en usage au niveau 3. Contient éga…
Occupation du Sol en 2 dimensions (OCS2D) millésime 2024 sur le territoire du Pas-de-Calais Géo2France Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 191000Base de données de l'occupation du sol en 2 dimensions 2024 sur le département du Pas-de-Calais (62). 33 postes de nomenclature en couvertures et 53 postes de nomenclature en usage au niveau 3. Conti…
Référenciel routier du département de la Haute-Savoie - Sections situées en agglomération _ 2025 RRD74aggloConseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 61910300Référentiel routier du réseau départemental, sections situées en agglomération - Département de Haute-Savoie Description Tracé géographique des routes départementales de Hte Savoie, sections située…
PPR - Plan des Surfaces Submersibles sur le secteur d’Épernay DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 0000Plan des Surfaces Submersibles sur le secteur d’Épernay
PPR - R111-3 – Partie Inondation sur le secteur d’Épernay (secteur conservé CCGVM) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 0000PPR - R111-3
Plan de prévention des risques technologiques - Société TEREOS à Val des Marais (Morains le Petit) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 0000Plan de prévention des risques technologiques
Postes sources (Distribution) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K43400Ce jeu de données représente la position des postes source et postes de répartition HTA/HTA du réseau de distribution exploité par Enedis.
Zones inondables Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41900Informations sur les zones inondables (Hors PPRI) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : Service Risques de la DDT
Voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41800Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
