Autorisation préalable aux travaux de division d'un logement Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 0000Périmètres dans lesquels l'autorisation préalable aux travaux de division d'un logement est appliquée, conformément à la loi ALUR promulguée le 24 mars 2014, dans le cadre de la lutte contre l'habita…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (vallée de la Charente de Triac-Lautrait à Saint-Laurent-de-Cognac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 29 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 0000(Attention : lot de données incomplet, les enjeux seront prochainement inclus) Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Charente de Triac-Lautrait à Saint-Laurent-d…
Servitudes - Lot des servitudes PM1 relatives aux plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) V2016 en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 0000Servitudes d'utilité publiques résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) établis en application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'envi…
Occupation du Sol en 2 dimensions (OCS2D) millésime 2024 sur le territoire de la Somme Géo2France Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 0000Base de données de l'occupation du sol en 2 dimensions 2024 sur le département de la Somme (80). 33 postes de nomenclature en couvertures et 53 postes de nomenclature en usage au niveau 3. Contient é…
