AC4 : AVAP - Éléments ponctuels Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K28900Servitudes AC4 : Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - éléments ponctuels
Fuseaux d'étude DUP Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K39200Fuseaux d'étude de projets routiers déclarés d'utilité publique sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Programme de logements mixité sociale Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31900Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Espaces boisés classés (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31400Espaces boisés classés (Éléments linéaire) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
AC4 : AVAP - Éléments surfaciques Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K30600Servitudes AC4 : Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - éléments surfaciques
Lignes aériennes moyenne tension (HTA) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K41400Ce jeu de données représente la position des lignes aériennes moyenne tension (HTA) du réseau de distribution exploité par Enedis.
Règles d'implantation des constructions (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K27300Règles d’implantation des constructions (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Règles d'implantation des constructions (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K21100Règles d’implantation des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Lignes souterraines basse tension (BT) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K21900Ce jeu de données représente la position des lignes souterraines Basse Tension (BT) du réseau de distribution exploité par Enedis.
Territorialisation des données OCS-GE année 2022 Terocsge 2022François SemecurbeMis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K39000Dans ce dépôt, vous trouverez une territorialisation des données de l’OCSGE. Comme le millésime des données n’est pas homogène sur l’ensemble du territoire, celles-ci sont composites. Pour chaque uni…
Changement de destination (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 95516000Bâtiment susceptible de changer de destination (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Droit de préemption urbain (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 95223700Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Diversité commerciale à protéger / développer (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 94036500Diversité commerciale à protéger ou à développer (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Traitements des eaux et déchets Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 94118100Emplacements traitement eaux et déchets (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Autres informations (Point) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 92414700Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
AC4 : AVAP - Éléments linéaires Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 92032800Servitudes AC4 : Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - éléments linéaires
Lignes aériennes basse tension (BT) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 87218400Ce jeu de données représente la position des lignes aériennes Basse Tension (BT) du réseau de distribution exploité par Enedis.
Documents d'urbanisme en projet Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 86828100Projet d'élaboration et de révision générale de document d'urbanisme sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Règles d'implantation des constructions (Surface) (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 86828100Règles d'implantation des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Autres informations (surface) (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 85226300Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
