Plans de prévention des risques inondation du Bas-Rhin Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 7657600Lot de jeux de données comprenant les zonages réglementaires, enveloppes, CPHE, aléas disponibles.
Évaluation préliminaire du risque d’inondation sur le bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20100L'EPRI constitue la première étape de la mise en œuvre de la Directive « inondation ». Réalisée à l’échelle de chaque grand bassin hydrographique, elle a pour objectif d’évaluer les conséquences pote…
Potentiel hydroélectrique des tronçons de cours d'eau sur Rhône-Alpes en 2012 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 31411000La DREAL Rhône-Alpes a confié au CETE de Lyon une étude du potentiel hydroélectrique de la région Rhône-Alpes au regard des enjeux environnementaux pour alimenter une réflexion stratégique visant à p…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3995400Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 200…
Document d'urbanisme d'Aix en Othe Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 76020900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LA CANCHE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75922000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 15 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 75922000Périmètre de la servitude des monuments historiques
Aléa feu de forêt sur la commune de Bormes les Mimosas Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31900Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
millésime 2019 Localisants des parcelles à partir des fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 313000Localisants des parcelles en Auvergne-Rhône-Alpes. Données construites à partir des fichiers fonciers 2019
Après mine - Aléas miniers - Echauffements en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3133800L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
Servitude A7 (S) relative aux forêts dites de protection (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 5 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 60834600servitude relative aux forêts dites de protection
Plan de Prévention des Risques Technologiques SOCAGRA approuvé Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 20 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 75726900Plan de Prévention des Risques Technologiques SOCAGRA approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites
Propositions de Sites d'Intérêt Communautaire Natura 2000 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39730900Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent l…
Aléa feu de forêt sur la commune de Figanières Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31500Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
N_MONUMENT_HISTO_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 55422200N\_MONUMENT\_HISTO\_S\_073
Enjeu linéaire du PPRT Rhone Gaz Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 19 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 7549100N\_ENJEU\_PPRT\_20090002\_L\_067
Document d'urbanisme de Pont Sainte Marie Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K33300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K82900Assemblage départemental des zonages des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes
Document d'urbanisme de Savières Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
