Zone réglementée du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes dans l'Indre-et-Loire en 2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 5 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 61722100Zone réglementée du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 18/07/2016. Ces zones valent se…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels des Houches (Haute-Savoie) – approuvé le 02/01/2018 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 95923900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Tracé ponctuel habillant les plans des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 96731700Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou pon…
DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 30 déc. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 95531100Les différents zonages du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de la rivière Essonne.
N_DEP_LIMITROPHES_R11 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 95342200Contour des départements de la BDCARTO généralisé à 500m.
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Juvigny - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 95326400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels d’Allèves (Haute-Savoie) – approuvé le 22/11/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 9519300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR Technologique de Gournay-sur-Aronde (60281) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 95242900Plan de Prévention du Risque Technologique de Storengy à Gournay-sur-Aronde (60281)
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE CALAIRE CHIMIE SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61032100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée du PPRT Wagram Terminal Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 61127200N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20140044\_S\_067
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 15 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 61229900Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005. Le lot de données contient le zonage réglementaire et le pér…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Poisy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 95220800http\://geostandards.geo-ide.application.i2/
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Bonnevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/03/1992 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 94818400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 25 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 61040800Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux des ICPE - Milieux récepteurs faisant l'objet de rejets potentiellement pollués (linéaire) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 29 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3263000Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (linéaire) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement …
Carte des principaux types de sols - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50700Cartes des principaux types de sol d'après une étude d'A. Cavaillé (1950).
Document d'urbanisme de Briel sur Barse Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94646100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabilité forte des milieux humides et alluviaux DREAL Grand Est Mis à jour le 16 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 94617800Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les zone de perméabilité forte des milieux humides et alluviaux Les zones de perméabilité représ…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K42800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire [isocotes reconstituées] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 5 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 60526300Représentation vecteur des isocotes de l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire obtenue à…
