[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels de mouvements de terrains en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 22 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45900Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-MVT en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
N_COURS_EAU_L_039_29062022 DDT Jura Mis à jour le 31 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K61000Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 29 juin 2022 (données mises à jour le 06 juillet…
Plan de prévention des risques naturels de Bonnevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/03/1992 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70625600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 70931100Communautés de communes et communautés d'agglomérations du département de l'Oise (60)
Zones de bruit d'origine routière de la carte de bruit stratégique de type C-Ln 4ème échéance Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48700Zones de bruit d'origine routière de la carte de bruit stratégique de type C-Ln 4ème échéance approuvée par arrêté préfectoral le 23 février 2023. La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’év…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Demi-Quartier (Haute-Savoie) – approuvé le 10/02/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 71225700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Occupation du sol sur l’ensemble de la Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 74130500Occupation du sol distinguant les espaces artificialisés (commençant par un 1) des espaces NAF (naturels, agricoles et forestiers) et qui commençent par un 2.
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de SOLLIES TOUCAS (Var) Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 17 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7059400Couche du zonage réglementaire du PPRI de la commune de Solliès-Toucas, approuvé par arrêté préfectoral le 26/06/2025. La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du t…
Plan de prévention des risques naturels de Chatillon-sur-Cluses (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70427500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Cours d'eau du Jura (commission du 26/01/2017) DDT Jura Mis à jour le 14 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26600Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 26 janvier 2017 (données mises à jour le 03 avri…
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 70523400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Rumilly (Haute-Savoie) – approuvé le 25/10/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 70426600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Isocotes de la crue de référence issues de l'atlas de zones inondables de la Creuse - Août 2010 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 26 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46018500Isocotes de la crue de référence issues de l'atlas de zones inondables de la Creuse pour une crue de fréquence centennale (Août 2010). Document d'information sur l'aléa inondation. Lignes de même niv…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Onnion (Haute-Savoie) – approuvé le 24/12/1996 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 70121900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels d’Epagny (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70123800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR Technologique de Trosly-Breuil (60647) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 70134200Plan de Prévention du Risque Technologique de Weylchem Lamotte SAS à Trosly-Breuil (60647)
Plan de prévention des risques naturels de Megevette (Haute-Savoie) – approuvé le 05/09/1997 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70325200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aléa feu de forêt sur la commune de Belgentier Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 70123800Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Document d'urbanisme de Saint Christophe Dodinicourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70120200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Bassins d'emploi 2010 (60) DDT Oise Mis à jour le 21 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 70231800Selon INSEE : il s'agit d'un espace géographique où la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lesquels les établissements peuvent trouver l’essentiel de la main d’œuvre nécessaire pour o…
