Réseau routier du transport exceptionnel de la Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K37101Il s'agit de la circulation en convoi exceptionnel d'un poids lourd avec un chargement de marchandises, d'engins ou de véhicules. Sa caractéristique est de dépasser les dimensions et le poids autoris…
Zones humides en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K72701Enveloppe des Zones Humides avérées en Seine-et-Marne et limitrophe.
Surfaces engagées en maintien en agriculture biologique (MAB) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56401L’aide au maintien en agriculture biologique (MAB) vise à accompagner les agriculteurs engagés en agriculture biologique, en compensant tout ou partie des surcoûts liés aux pratiques et des méthodes …
VG_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 10 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50501VG se rapporte à la végétation Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'her…
V1_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47401V1 se rapporte aux arbres Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'herbe. E…
Petites régions agricoles de la Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 24 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K47000Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies par l’INSEE en 1946 pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La région agricole (RA) couvre un nombre entier de commu…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2023 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50000Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Zones sensibles aux inondations par remontée de nappe en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K20500Zones potentiellement soumises à des inondations par remontées de nappes. Plus d'informations : https\://www\.georisques.gouv.fr/articles-risques/inondations/les-inondations-par-remontee-de-nappe Plu…
Lignes du Seine-et-Marne Express Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K37200Seine-et-Marne Express (SEM) est un service de bus qui assure des liaisons entre les principaux pôles du territoire, en complément des lignes régulières du réseau ferré d'Île-de-France.
Routes de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 19 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42800Routes de Seine et Marne issues de la BDCARTOV5
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2017 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K48100Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Points kilométriques de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41900Points kilométriques de Seine et Marne issus de la BDTOPOV3
Surfaces certifiées en agriculture biologique (AB) mais ne demandant pas d’aides en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38300L’agriculture biologique (AB) est un système global de production agricole qui allie les meilleures pratiques environnementales, le respect de la biodiversité, la préservation des ressources naturell…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2022 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39300Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2019 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42900Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Aire de covoiturage de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 30 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39800Aire de covoiturage issues de l’annuaire des aires de covoiturage de Seine-et-Marne https\://www\.seine-et-marne.fr/fr/annuaire-des-stations-de-covoiturage
Réseau de chaleur de la Seine-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51400Réseaux de chaleur (géothermie, chaufferie bois, UOIM/chaleur fatale) en fonctionnement, suivi DDT
Assiettes liées à la servitude de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 93946000Enveloppes des zonages liées à la servitude de catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers). L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone …
Générateurs liés à la servitude de catégorie PM1 (Prévention des risques naturels prévisibles ou miniers) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 91939400Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et des plans de prévention des risques miniers (PPRM) établis en application des…
Centrales d’hydro-électriques de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 13 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 92133000Centrales d’hydro-électriques de Seine-et-Marne
