Délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne Mégalis Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 9K9K11Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute tra…
Prénoms des enfants nés à Poitiers par ville de résidence de la mère (2019 à 2024) Grand Poitiers Open Data Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 12K2K00Cette donnée reprend les prénoms des enfants nés à Poitiers et précise la ville de résidence de la mère au moment de la naissance. La déclaration de naissance doit être faite dans la commune où l'enf…
Citoyenneté - Mariages à Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Mariages à Poitiers: Nombre de mariages, nombre de contrats de mariage, nombre de publication pour mariages extérieurs à la commune, nombre de mentions de divorce, nombre de mentions de pacs et autre…
Prénoms les plus usuels pour les enfants nés à Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K10Liste des prénoms des nouveaux-nés déclarés au service de l'Etat Civil de la mairie de Poitiers depuis 1981. La déclaration de la naissance d'un enfant doit être faite auprès de l'officiel d'état civ…
Passeports et Cartes Nationales d'identité délivrés à Poitiers - Identité numérique Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K12800Cette donnée représente le nombre de passeports et de cartes d'identité délivré par la commune de Poitiers (Hôtel de ville et annexes). Depuis 2025, est détaillé le nombre de demandes concernant l'id…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP AS2 et les actes les instituant. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 54214400Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Liste des actes instaurant une SUP Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 12 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11100Liste des actes instaurant une servitude d'utilité publique sur le département de la Haute-Saône. Un acte correspond à la décision, généralement de nature réglementaire ou administrative, qui crée la…
DDT 70- Relations entre les actes et les servitudes d'utilité publique de la Haute-Saône Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 12 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 96216000Table exprimant les relations entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes. (tel acte de la table ACTE\_SUP\_070 institue telle servitude de la table SERVITUDE\_070) Servitudes concer…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 93714500Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant - Aveyron.
Actes administratifs du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K13200L’évolution des règles applicables en matière de publicité des actes des collectivités vise à assurer l'information du public et la conservation des actes. Préalablement la publicité des actes était …
Délibérations des organismes adhérents du GIP RECIA GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentre Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K34500Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents au GIP RECIA. Il permet également, en toute transparen…
Marseille - Actes d'état-civil 2010 Ville de Marseille Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13000Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye. Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010
Marseille - Actes d'état-civil 2018 Ville de Marseille Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16700Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye. Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010
Etat civil – Acte de naissance – Par année et par mois La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 6K96700Comptabilisation des actes de naissance par année et par mois.
Marseille - Actes d'état-civil 2020 Ville de Marseille Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10800Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye. Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010
Marseille - Actes d'état-civil 2015 Ville de Marseille Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K12400Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye. Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010
Marseille - Actes d'état-civil 2017 Ville de Marseille Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K9800Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye. Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010
Marseille - Actes d'état-civil 2019 Ville de Marseille Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 94812400Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye. Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010
Marseille - Actes d'état-civil 2014 Ville de Marseille Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 9459000Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye. Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010
Etat civil – Acte de mariage – Par année et par mois La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K64900Comptabilisation des actes de mariage par année et par mois. Couvre de 1996 à janvier 2019
