Statistiques du service central de l'état-civil (2012-2020) Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 26 avr. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 6K86501Présentation du service producteur du jeu de données La création du service central d'état civil (SCEC), à Nantes, en 1965, visait à permettre à nos compatriotes un accès aisé aux actes d'état civil…
Demandes d'accès aux documents administratifs au sein de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K18000Etat des seules demandes de conseil interne (de la part de services municipaux) d'accès aux documents administratifs auxquelles la direction adjointe innovation organisationnelle de la Ville d'Antibe…
Actes administratifs du GIP admin_gipPlateforme de l'inclusion Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K34700Documents administratifs publics du GIP Plateforme de l'inclusion (dont délégations de signatures et conventions de partenariats).  Le jeu de données contient essentiellement des fichiers PDF.&…
Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (89 %) 9354900Un moteur de recherche permet d'accéder aux délibérations sur le portail dédié par la Région Sud. Les séances en Assemblée Plénière peuvent être visionnées en direct ou en rediffusion sur l'espace dé…
Marseille - Délibérations 2024 Ville de Marseille Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K38800Délibérations de l'année en cours. Le fichier est mis à jour après chaque conseil municipal. Les délibérations sont également accessibles via le site de la ville de Marseille
Actes de Grand Besançon Métropole GRAND BESANCON METROPOLE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K54600L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements con…
Actes de la Ville de Besançon Ville de Besancon Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K68300L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements con…
Recueil des Actes Administratifs (RAA) Département de l'Indre Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 9K8K00Le Département publie sous format électronique son Recueil des Actes Administratifs (RAA), qui rassemble l’ensemble des décisions prises dans le cadre de son action quotidienne. Ce recueil regroupe n…
Avis et conseils CADA-Conseil régional Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 12 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K72400La Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA) est une autorité administrative indépendante chargée de veiller au respect de la liberté d'accès aux documents administratifs et aux archives…
Arrêtés du Président - Mandat 2021 2028 Région Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K66800Décisions de l'assemblée ou du Président Les élus régionaux\*\*\*\* se réunissent, au moins 5 fois par an en assemblée plénière et environ 10 fois par an en Commission permanente, pour voter des dél…
Actes budgétaires du Département Département de l'Indre Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Le Département publie sous format électronique l’ensemble de ses actes budgétaires. Ces documents comprennent notamment le budget primitif, les budgets supplémentaires, les décisions modificatives et…
Documents administratifs de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique Communauté d'Agglomération Royan Atlantique Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K8K00Recueil des actes administratifs
Délibérations du Conseil municipal de Mogneneins Mogneneins Mis à jour le 7 janv. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K39700La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie ses délibérations en open data au format .csv à l'issue de chaque Conseil municipal.
Délibérations de la commune de Saint-Joachim Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Saint-Joachim depuis janvier 2018.
Délibérations de la commune de Besné Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 16 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K99300Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Besné depuis janvier 2018.
Délibérations de la commune de Saint-Nazaire Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K52000Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022.
Délibérations de la commune de Pornichet Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K54300Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Pornichet depuis janvier 2019.
Délibérations de la commune de Donges Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 15 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K69100Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Donges depuis janvier 2018.
Délibérations - CC Grand Chambord (2020) Communauté de communes du Grand Chambord Mis à jour le 29 nov. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K2K00Le jeu de données fournit une compilation exhaustive des délibérations prises au cours de l'année 2020 par le Conseil Communautaire. Chaque entrée du jeu de données présente des détails sur les décis…
Martigues - Délibérations du Conseil municipal Ville de Martigues Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Les données publiées dans ce jeu présentent la liste des arrêtés municipaux de la commune de Martigues depuis 2009. La liste des arrêtés municipaux affiche pour chaque texte ses intitulé, numéro d'id…
