Baromètre des résultats de l’action publique Service d'Information du Gouvernement Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 18K15K35Le baromètre des résultats de l'action publique Le baromètre des résultats de l’action publique concrétise un engagement présidentiel fort et inédit sous la Ve République : la transparence des résul…
Baromètre de la qualité de service Premier ministre Mis à jour le 7 janv. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 5K1K01La base de données présente des indicateurs mesurant la qualité de la relation entre les usagers et les administrations et la qualité du service rendu à la fois pour les usagers particuliers et pour …
Référentiel Structure de la plateforme Services Publics Plus de la DITP SPP StructuresDirection Interministérielle de la Transformation Publique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 17K3K02Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics Plus lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la…
Fabriques prospectives Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 6K2K30Présentation Les Fabriques Prospectives sont une des offres de service de l’Agence nationale de la cohésion des territoires. Elles permettent à des territoires d’être accompagnés, individuellement e…
Réformes prioritaires du gouvernement 2017-2022 Direction Interministérielle de la Transformation Publique Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 5K5K011\. Les réformes prioritaires du gouvernement Lors de son mandat 2017-2022, le Président de la République a souhaité renforcer le suivi de l’exécution des réformes, et plus particulièrement celles r…
Communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 17 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K8000communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) L’ORT permet d’être éligible à un certain nombre de leviers juridiques facilitateurs dans le cadre de la revitalisation des t…
Brigades de gendarmerie - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7424300Organisation territoriale de la Gendarmerie en Isère : La présente fiche de métadonnées décrit les données géographiques relatives aux brigades de gendarmerie de l'Isère. La Gendarmerie, chargée de l…
Structures compétentes en GEstion des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7146600Couche représentant les structures compétentes en Gestion de l'Eau et des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI). Version réalisée à partir des actes réglementaires (délibératio…
Découpage départemental des agents de la cellule d'affichage des risque du Service Sécurité et Risques - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6076100Les agents de la cellule d'affichage des risques à la DDT en Isère sont impliqués dans l'affichage réglementaire des risques naturels et technologiques, l'élaboration des Plans de Prévention des Risq…
Centres instructeurs ADS - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5675300centres instructeurs ADS Répartition des instructions de dossiers en Autorisations du Droit des Sols (ADS) au sein du département de l'Isère. Les Services d'Instruction ADS dans le département de l…
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3745100Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère
Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3703100Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires, et par nappe d'accompagnement (souvent assimilée au lit majeur) pour les fleuves et cours d'…
Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2861300répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère est chargé de garantir l'accessibilité des Établissements…
Répartition des correspondants Transition Energétique - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1992700Répartition des correspondants Transition Énergétique par EPCI – Isère Objectifs Identifier les interlocuteurs référents en matière de transition énergétique La transition énergétique et écologique c…
Bâtiments gérés par la région Bourgogne-Franche-Comté Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K23801Bâtiments de la région Bourgogne-Franche-Comté localisés par adresse
Liste des délibérations mandat actuel (2021 à 2028) Région Normandie Mis à jour le 1 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente depuis le 2 juillet 2021 (mandat en cours de juillet 2021 à mars 2028). Le jeu de données res…
Données essentielles de la commande publique - avant 2024 Région Normandie Mis à jour le 18 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00A compter du 1 janvier 2024, les données essentielles de la commande publique sont publiées dans un nouveau fichier conforme conformes aux exigences fixées par les arrêtés modifiés du 22 décembre 202…
Liste des délibérations (2016 à 2021) Région Normandie Mis à jour le 16 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente du 1er janvier 2016 au 30 juin 2021. Le jeu de données respecte le schéma du Socle Commun des…
Membres du CESER Région Normandie Mis à jour le 26 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K91100Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Normandie. Au nombre de 130, ils sont élus pour une durée de 6 ans et sont répartis dans 4 …
Comptes administratifs de 2018 à 2021 Région Normandie Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K14400Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018. Le compte administratif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil rég…
