Découpage administratif communal français issu d'OpenStreetMap OpenStreetMap Mis à jour le 5 janv. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 293K130K4549Exports du découpage administratif français au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap produit dans sa grande majorité à partir du cadastre. Ces données sont issues du crowdsour…
Contours administratifs data.gouv.fr Mis à jour le 5 mai 2025Métadonnées :Bon (78 %) 20K21K22Ce jeu de données contient les principaux contours administratifs selon différents niveaux de généralisation de la France métropolitaine, des départements et régions d’Outre-mer (DROM) et des commune…
Découpage administratif data.gouv.fr Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6K5K11Ce jeu de données concerne le découpage administratif français (Hexagone, DROM, COM), au format JSON. Il ne contient pas de géométries (voir plus bas). Contenu du jeu de données Le jeu de données c…
Zones uniques de prise en charge des taxis ZUPCle.taxi Mis à jour le 15 mars 2021Métadonnées :Bon (89 %) 8K91913Ce fichier décrit les zones uniques de prise en charge (ZUPC) des taxis connues au 1er janvier 2021. Il est obtenu par croisement des arrêtés préfectoraux portés à notre connaissance avec les contou…
Les personnels non-enseignants (BIATSS) dans les établissements publics de l'enseignement supérieur Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 30 nov. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 5K2K00Ce jeu présente les effectifs par établissements des personnels non enseignants ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques (BIATSS) en activité, affectés dans le…
Cartes des régions et départements issus d'OpenStreetMap OpenStreetMap Mis à jour le 25 sept. 2018Métadonnées :Bon (89 %) 27K9K92Fichiers SVG du découpage des régions et départements métropolitains issus des données OpenStreetMap. Ils ont été produits à partir de données sous licence ODbL issues du crowdsourcing effectué par …
Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K41300Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
Canton au sens de l'INSEE dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57200Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les dépar…
Open Data du Conseil d’État ODConseil d’État Mis à jour le 21 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 9K54712La justice administrative s’engage dans l’ouverture et la mise à disposition de l’ensemble de ses décisions de justice en open data. Conformément à la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation…
Communes sur le territoire m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00Périmètre et caractéristiques des communes sur le territoire m2A. Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé -…
Arrondissements du Haut-Rhin Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 18 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Périmètre et caractéristiques des arrondissements du département du Haut-Rhin. Evolutions : 2015 : à la suite du décret n°2014-1720 du 29/12/2014, les arrondissements de Guebwiller et de Ribeauvill…
Cantons du département du Haut-Rhin depuis 2015 Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 18 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Périmètre et caractéristiques des cantons du département du Haut-Rhin . Ce découpage territorial est défini par décret du 21 février 2014 pour le département du Haut-Rhin. Celui-ci est entré en vigue…
Services Ville de Mulhouse et m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Localisation ponctuelle des services de la Ville de Mulhouse et de Mulhouse Alsace Agglomération et des sites annexes des services Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berr…
Circonscriptions du département du Haut-Rhin depuis 2012 Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Périmètre et numérotage des circonscriptions du département du Haut-Rhin. Le redécoupage des circonscription législatives réalisé en 2010 et entré en application à compter des élections législatives …
Demandes d'accès aux documents administratifs au sein de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K18000Etat des seules demandes de conseil interne (de la part de services municipaux) d'accès aux documents administratifs auxquelles la direction adjointe innovation organisationnelle de la Ville d'Antibe…
Départements du Massif central relatifs à l'enquête participative Lichens DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 12 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (22 %) 349000Départements du Massif central relatifs à l'enquête participative Lichens
Cantons AdminExpress 2021 France Entière DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 326000Cantons AdminExpress 2021 France Entière pour usage cartographique dans DATARA
Bassin d'air - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7174000Les bassins d’air sont définis à l’annexe 7 de l’arrêté préfectoral n°38-2020-06-05-002 du 05 juin 2020 relatif aux procédures préfectorales d’information-recommandation et d’alerte du public en cas …
Actes administratifs du GIP admin_gipPlateforme de l'inclusion Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K34700Documents administratifs publics du GIP Plateforme de l'inclusion (dont délégations de signatures et conventions de partenariats).  Le jeu de données contient essentiellement des fichiers PDF.&…
Compte Administratif 2023 de la Région Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 24 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K51300Compte administratif 2023 de la Région Occitanie voté à l'Assemblée Plénière du 11 juillet 2024. Les codes sont issus du fichier totem envoyé à la préfecture pour le contrôle de légalité.
