Marchés conclus Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousain Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K54000Liste annuelle des marchés publics par catégorie de marché (services, fournitures, travaux), par tranche tarifaire, avec l'attributaire du marché, la procédure de marché et le montant HT du marché de…
Programmation achat Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousain Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 355000Projets d'achat par domaines sur 18 à 24 mois
Indemnités des élus de la Métropole Rouen Normandie Métropole Rouen Normandie Mis à jour le 13 juin 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4K78400Indemnités perçues par les élus de la Métropole Rouen Normandie pour l'année 2021.
Dix plus hautes rémunérations de la Métropole Rouen Normandie Métropole Rouen Normandie Mis à jour le 30 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K80700Fichier des 10 plus hautes rémunérations de la Métropole Rouen Normandie. Prévu par l'article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 sur la transformation de la fonction publique : "Les département…
SLA - Structure de la population active par activité et par commune Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 8 janv. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Le jeu de données présents sur le portail est extrait d'une base de données nationale pour obtenir seulement les données sur Saint-Louis Agglomération. Néanmoins, ci-dessous vous trouverez le descrip…
SLA - Taxe de séjour depuis 2018 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 4 nov. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 4K89500Ce jeu de données permet de visualiser l'évolution de la taxe de séjour en recette pour Saint-Louis Agglomération depuis 2018 selon le type d'hébergement : \- Hôtel de tourisme \- Meublés de touris…
SLA - Annuaire des métiers de la collectivité Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K88600Liste de l'ensemble des métiers exercés au sein de Saint-Louis Agglomération en 2021, 2022, 2023, 2024 et 2025 classés par services. Au total, cela représente : 2021 : 135 métiers différents et 287…
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 18 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K83800Liste des marchés publics conclus en 2022 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte …
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2021 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 3K84400Liste des marchés publics conclus en 2021 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte …
SLA - Cumul des 10 plus hautes rémunérations de Saint-Louis Agglomération Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 8 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K90800Ce jeu de données présente le cumul des 10 plus hautes rémunérations à Saint-Louis Agglomération à partir de 2020. Contexte : Dans le but de renforcer la transparence et l’équité dans les hautes rém…
SLA - Fonds de concours attribués aux communes- campagne de 2021-2026 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Saint-Louis Agglomération a décidé de renouveler le dispositif d’attribution de fonds de concours en faveur de ses communes membres pour la période 2021-2026 comme cela avait déjà été fait pour la pé…
Blotzheim – Délibérations du conseil municipal du 1er janvier au 31 décembre 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K68900L'ensemble des délibérations exécutives de la commune de Blotzheim depuis le 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022 sont listées dans ce jeu de données. Elles sont classées par matières (thémati…
SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 23 nov. 2021Métadonnées :Bon (100 %) 3K71100Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion Perez - Service Open Dat…
SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 18 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 3K68800Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2022, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion Perez - Service Open Dat…
SLA - Fonds de concours attribués aux communes- campagne de 2018-2020 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 14 oct. 2021Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K00Saint-Louis Agglomération a décidé de mettre en place un dispositif d’attribution de fonds de concours en faveur de ses communes membres sur la période 2018-2020 inclus. Le fonds de concours est une…
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2019 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 25 mai 2021Métadonnées :Bon (100 %) 2K65600Liste des marchés publics conclus en 2019 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte …
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2020 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 23 avr. 2021Métadonnées :Bon (100 %) 2K65100Liste des marchés publics conclus en 2020 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu de données respecte …
Kembs délibérations depuis le 1er janvier 2022 Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K80600Retrouvez l'ensemble des délibérations de la Commune de Kembs.
SLA - Délibérations depuis 2017 de Saint-Louis Agglomération Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K58900L'ensemble des délibérations exécutives de Saint-Louis Agglomération depuis la création de la collectivité (1er janvier 2017) jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données. Elles sont clas…
SLA - Le territoire (Communes, Maire, Population) Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K2K00Description succincte des 40 communes du territoire de Saint-Louis Agglomération avec différentes informations : \- Nom du Maire \- surface (Ha) \- population depuis 2017 \- adresse de la mairie …
