Programme d'actions national nitrates : périodes minimales d'interdiction d'épandage Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K23210Directive "Nitrates" et programme d'actions national La directive 91/676/CEE concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « ni…
Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio Agence Bio Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Les données diffusées correspondent aux parcelles certifiées en agriculture biologique et en conversion par les organismes certificateurs sur l'application CartoBio. Ces données comprennent 92% du to…
Base de données Pappers Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 28 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 32K2K00Pappers Rendre l’information des entreprises gratuite et compréhensible. Les données sont constamment actualisées, entièrement gratuites et proviennent de l’INSEE, l’INPI et le BODACC.
Communes - France Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 19 janv. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 22K8K00Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Ces données ont été créées à partir de plusieurs …
ZICO 2019 - Zones importantes pour la conservation des oiseaux Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 10K3K00Zones importantes pour la conservation des oiseaux ZICO 2019 Inventaire scientifique dressé en application d’un programme international de Birdlife International visant à recenser les zones les plus…
HAIES - Couche nationale de référence des haies Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 9K2K00BD HAIE Couche nationale de référence des haies linéaires en France métropolitaine La BD Haie est le résultat des travaux initiés dans le cadre du dispositif de suivi des bocages (DSB). La premiè…
RPG 2022 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 9 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
Carte géologique du Pays Basque Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 15 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K3K00Carte géologique du Pays Basque Les cartes géologiques départementales du BRGM vectorisées et harmonisées sont à l’échelle 1/50 000. Dans la carte géologique de la Nouvelle Aquitaine, plusieurs sha…
RPG 2019 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 9 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
Système aquifère - BDLISA Niveau local NV3 Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 28 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Découpage de l'ensemble du territoire national en entités hydrogéologiques \*\* \*\* Cette base de données a été définie et élaborée au 1/50000 (échelle dite "locale"). A cette échelle, l'ensemble…
SIC 2019 - Sites d’Importance Communautaire Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautaire (ZSC/SIC) 2019 Réseau Natura2000 - Directive "Habitats, Faune, Flore » Le réseau Natura2000 s’inscrit au cœur de la politique de c…
RA - Cheptels selon la taille du troupeau - Ensemble des exploitations Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Cheptels selon la taille du troupeau par commune Agreste - Recensements agricoles (1988, 2000, 2010) Ensemble des exploitations (hors pacages collectifs) Petites exploitations Moyennes et grandes…
RPG 2013 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RA - Culture - Ensemble des exploitations Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Cultures par commune Agreste - Recensements agricoles (1970, 1979, 1988, 2000, 2010) Ensemble des exploitations (hors pacages collectifs) Petites exploitations Moyennes et grandes exploitations …
RPG 2018 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2010 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2014 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2012 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2015 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RA - Cheptels et unités gros bétail - Moyennes et grandes exploitations Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Cheptels et unités gros bétail par commune Agreste - Recensements agricoles (2010) Ensemble des exploitations (hors pacages collectifs) Petites exploitations Moyennes et grandes exploitations An…
