Equipements publics de sport et loisirs sur le territoire de m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Localisation ponctuelle et caractéristiques des équipements publics de sport et loisirs sur le territoire de m2A. Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwill…
Aléa inondation pour la crue de référence de l’Arc – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29100Zones exposées à un aléa inondation par la crue de référence (Qref) sur l’ensemble de bassin versant de l’Arc, utilisées pour la définition du zonage réglementaire des PPR inondation. La carte d'aléa…
Point de côte de la crue de référence de l’Arc – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 94617500La côte altimétrique représente le niveau d’eau atteint par la crue de référence de l’Arc. Elle est référencée par rapport au nivellement général de la France, et est exprimée en mètre.
Aménagement cyclable sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K1K00Données des infrastructures cyclables sur l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne conformes au modèle national. Un aménagement cyclable est un dispositif de voirie destiné à …
Stationnement cyclable sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 9332K00Inventaire des stationnements cyclables sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Les stationnements sont représentés par un point et correspondent à un l…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 8106000Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024. Ce lot informe du droit à bâti…
Aire de service/repos sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 777900Inventaire des aires de service/repos liés au vélo sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne d'après le référentiel national mis en place par Vélo et Terri…
Itinéraire cyclable sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 7502300Ensemble des itinéraires cyclables gérés par l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Ils permettent de desservir les lieux d'intérêts du territoire de courte ou moyenne dist…
Lieu de collecte des Points d'Apport Volontaire des emballages en verre sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 7162100Localisation des Points d'Apports Volontaires (PAV) des emballages en verre en accès libre sur l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce jeu de données représente les lieux d'implantation des co…
Réseau de transport urbain de l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 12 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 68636800Ensemble des données de transport urbain du réseau TIC sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne à partir du 27 avril 2026. Cette collection de données co…
Réseau de transport interurbain de l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 12 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 64540500Ensemble des données de transport interurbain du réseau TIC sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne à partir du 27 avril 2026. Cette collection de donné…
Site d'activité de l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6291900Inventaire des sites économiques de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Ce lot est constitué conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Économiques et fourni …
Réseau de transport urbain (dimanches et jours fériés) de l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 12 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 62924400Ensemble des données de transport urbain (dimanche et jours fériés) du réseau TIC sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne à partir du 27 avril 2026. Cet…
Réseau de transport scolaire de l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 12 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 62329300Ensemble des données de transport scolaire du réseau TIC sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne à partir du 27 avril 2026. Cette collection de données …
Règlement local de publicité intercommunal de l'Agglomération de la Région de Compiègne approuvé le 19 mai 2025 Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6221600Ce jeu de données géographiques contient sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne : le zonage du Règlement Local de Publicité intercommunal (seule donnée visible dans les outil…
Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 14 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 613000Créée par la loi portant sur l'Évolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique (ELAN) du 23 novembre 2018, l’ORT est un outil nouveau à disposition des collectivités locales pour porter et me…
Réseau de transport à la demande de l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 12 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 61223600Ensemble des données de transport à la demande du réseau TIC sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne à partir du 27 avril 2026. Cette collection de donn…
Repère cyclable sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6052400Inventaire des repères cyclables sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Un point de repère cyclable est un point particulier du réseau cyclable. Il est…
Point d'intérêt (POI) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5872400POints d'Intérêt (POI) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne liés aux équipements publics (administratif, enseignement, petite enfance, sport, culture et loisir, social…
Assemblage des Bases Adresses Locales de l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 58825600Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Une adresse appa…
