Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K93600Bilan des suites contentieuses pénales de l'action de la Direction générale de concurrence, consommation et répression des fraudes (DGCCRF) en matière de pratiques commerciales restrictives (PCR). L…
Parcours européens des lycées professionnels 2015 Région Île-de-France Mis à jour le 16 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Bilan des aides versées aux lycées professionnels éligibles au dispositif "parcours européens". Le nombre prévisionnel d’élèves éligibles au dispositif (quotient familial inférieur à 20 000 €) étaie…
Bilan actif CSO de SNCF Réseau depuis 2015 SNCF Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K85400Bilan actif depuis 2015 issu du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)
Bilan actif CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015 SNCF Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K71900Bilan actif depuis 2015 issu des Rapports Financiers du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales).
Bilan passif CSO de SNCF Réseau depuis 2015 SNCF Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K67500Bilan passif depuis 2015 issu du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)
Bilan passif CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015 SNCF Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61000Bilan passif depuis 2015 issu des Rapports Financiers du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales). Les notes 1 à 11 font par…
Schema Directeur Energie - Production ENR Grand Poitiers Open Data Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Productions d’énergies renouvelables (ENR) Le Schéma Directeur des Energies (SDE) : données issues du modèle énergétique Sur la base des données de l’AREC Nouvelle-Aquitaine (Agence Régionale d’Eval…
Schema Directeur Energie - Consommations en énergie primaire Grand Poitiers Open Data Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Consommations énergétiques de l’ensemble des secteurs d’activité (exprimée en énergie finale et en énergie primaire) Le Schéma Directeur des Energies (SDE) : données issues du modèle énergétique Sur…
Schema Directeur Energie - Emissions GES consommation Grand Poitiers Open Data Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Consommations énergétiques de l’ensemble des secteurs d’activité (exprimée en énergie finale et en énergie primaire) Le Schéma Directeur des Energies (SDE) : données issues du modèle énergétique Sur…
Schema Directeur Energie - Consommations en énergie finale Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K94500Consommations énergétiques de l’ensemble des secteurs d’activité (exprimée en énergie finale et en énergie primaire) Le Schéma Directeur des Energies (SDE) : données issues du modèle énergétique Sur…
BILAN (NATIONAL ET DEPARTEMENT, PAR VARIETE) DES PLANTES A PARFUMS, AROMATIQUES ET MEDICINALES FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K43300BILAN ANNUEL AU NIVEAU NATIONAL, DEPARTEMENTAL ET PAR VARIÉTÉ : DES HUILES ESSENTIELLES DE LAVANDE ET LAVANDIN DES PLANTES A PARFUMS, MEDICINALES ET AROMATIQUES BIO EVOLUTION DES SURFACES FRANÇAIS…
Bilan blé dur - Monde FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K32300Revue "Marché du blé dur" - Monde
Bilan blé dur français FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K23100Revue "Marché du blé dur" - France
Bilans prévisionnels d'offre et de demande - céréales secondaires FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K22600Revue "Marché des céréales" - France
Bilans mensuels FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K21800Revue "Marché des céréales" - France
Bilan blé dur U.E. FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K23200Revue "Marché du blé dur" - Union Européenne
Bilans prévisionnels d'offre et de demande - céréales principales FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 3K20000Revue "Marché des céréales" - France
Comptes, agenda et bilans de l'association LiberTIC NosDonnées.fr Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 455K31000Par souci de transparence, LiberTIC publie le détail de son bilan et dossier comptable, ses comptes de fonctionnement et son agenda.
Comptes, agenda et bilans de l'association LiberTIC NosDonnées.fr Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 229K84900Par souci de transparence, LiberTIC publie le détail de son bilan et dossier comptable, ses comptes de fonctionnement et son agenda.
Programmes d'action et rapports d'activité de l'AMUE Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements d'enseignement supérieur ou de recherche Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 3K17200Pour chaque année civile, l’Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements (Amue) publie son plan d’actions puis, une fois la période écoulée, l’Amue publie le bilan sous forme d’un rappor…
