Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 7K2K00Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulatio…
Nombre de déclarations d'intention d'aliéner Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 17 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K2K00Nombre de déclarations d'intention d'aliéner par an depuis 2016 (date de dépôt) sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Les données sont issues de l'administration du droit des sols de la Co…
Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulatio…
Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Il s'agit de zones où l'on distingue l'assainissement collectif et l'assainisse…
Véhicules enlevés par la fourrière automobile Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 13 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Liste des véhicules enlevés par la fourrière automobile depuis 2012 sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec tarifs de l'enlèvement, de l'expertise et de la garde (en € TTC), date, heure …
Animaux mis en fourrière Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage, race, sexe, description, date dʼentrée et de sortie de la fourrière. 'NR' signif…
Statistiques de l'administration du droit des sols Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 17 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Nombre de dossiers instruits par le service Aménagement du Territoire de la Communauté de Communes depuis 2016 : TR: Autorisation de Travaux, PA: Permis d’Aménager, PD: Permis de Démolir, AT: Autoris…
Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec 7 zones : A, B, C, D, E,F,G. Il sʼagit de zones où différentes mesures …
Poids mensuel des déchets apportés en déchèteries Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 23 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Poids des déchets (en tonnes) apportés en déchèteries intercommunales depuis 2010. Les données sont triées par mois et par catégorie de déchets : ferrailles et platinages, cartons, bois, déchets vert…
Poids mensuel des déchets issus de la collecte sélective Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 23 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Poids mensuel (en tonnes) des déchets de la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie issus de la collecte sélective depuis 2010. Les données sont classées par mois et catégorie : acier, aluminium, p…
Compte administratif de l'eau potable 2017 Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 13 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K86600Compte administratif de l'eau potable de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modific…
Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulatio…
Budget annexe de l'assainissement 2018 Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 13 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70400Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à l'assainissement, avec détail par numéro de compte du budget et historique sur l'année précédente et proposition de budget primi…
Budget annexe de l'eau potable 2018 Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 13 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K69600Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à l'eau potable, avec détail par numéro de compte du budget et historique sur l'année précédente et proposition de budget primitif…
Poids mensuel des ordures ménagères résiduelles collectés Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 23 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Poids des ordures ménagères résiduelles (en tonnes) collectés sur la Communauté de Communes et pesés à l'exutoire de traitement, par mois depuis 2009. Les refus de tri ne sont intégrés dans les stati…
Compte administratif principal 2017 Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 13 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K75400Compte administratif principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modificatives,…
Budget annexe de l'assainissement 2017 Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 29 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K65900Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à l'assainissement, avec détail par numéro de compte du budget et historique sur l'année précédente et proposition de budget primi…
Compte administratif principal 2016 Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 29 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Compte administratif principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modificatives…
Budget principal 2018 Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 13 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K68800Budget principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec détail par numéro de compte du budget et de l'historique sur l'année précédente et de la proposition de budget primitif sur l'anné…
Budget principal 2016 Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 8 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K65700Budget principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec détail par numéro de compte du budget et de l'historique sur l'année précédente et de la proposition de budget primitif sur l'anné…
