Habitats marins du site Natura 2000 FR9301998 Baie de la Ciotat (état 2011) - polygone Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 21 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3172600Cartographie des biocénoses marines sur le site Natura 2000 FR9301998 "Baie de la Ciotat" réalisée par Andromède Océanologie en 2012 dans le cadre du programme CARTHAM lancé par l'Agence des Aires Ma…
Imagerie sonar du site Natura 2000 FR9301998 Baie de la Ciotat - raster Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 277000Mosaïque Sonar réalisée par Andromède Océanologie en 2010 dans le cadre du programme CARTHAM sur le site Natura 2000 FR9301998 baie de la Ciotat. Le sonar utilisé est un système Klein 3900. Les donné…
Emprise des données sources du site Natura 2000 FR9301998 Baie de la Ciotat (état 2003 - 2010) - polygone Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 250000Polygone des données sources (sonar, bathymétrie, orthophotographie, données historiques) ayant servi comme support de numérisation à la carte des habitats de la baie de la Ciotat.
Contours des nouveaux cantons des Bouches-du-Rhône NosDonnées.fr Mis à jour le 6 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Contours des cantons des Bouches-du-Rhône proposés dans le cadre de la réforme du scrutin. De 57, le département passe à 29 cantons, dont 12 à Marseille. Dans cette ville, ainsi qu'à Aix-en-Provence …
Contours des nouveaux cantons des Bouches-du-Rhône NosDonnées.fr Mis à jour le 6 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K59500Contours des cantons des Bouches-du-Rhône proposés dans le cadre de la réforme du scrutin. De 57, le département passe à 29 cantons, dont 12 à Marseille. Dans cette ville, ainsi qu'à Aix-en-Provence …
Zones d'accueil du Public en Forêt (ZAPEF) dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K45500Une ZAPEF est un site situé en forêt ou en zone d'interface habitat / forêt, qui est spécifiquement et scrupuleusement mis en sécurité vis-à-vis du risque d'incendie de forêt (induit et subi), afin d…
Délimitation des espaces exposés aux risques incendies de forêt (Zone d'application de la réglementation du débroussaillement) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K75800Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002. Ces zones sont délimitées lors de l'élaboration du plan de pro…
Périmètre des Zones Agricoles Protégées (ZAP) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K89700La zone Agricole Protégée (ZAP) est un outil qui permet de protéger durablement la vocation agricole de certains espaces et de les soustraire à la pression de l’urbanisation. En quelques phrases : La…
Périmètre des quartiers de politique de la ville (QPV) en vigueur au 1er janvier 2024 - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 25 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60800Pour s'adapter à l'évolution des territoires, une actualisation de la géographie prioritaire a été menée dans l'esprit de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de 2014. La géo…
Etat des lieux des structures labellisées "France Service" dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K38300Table ponctuelle des structures labellisées "France Service" implantées dans le département. L’objectif de ces structures est d'apporter un meilleur service afin de répondre de façon plus satisfaisa…
Aléa inondation pour la crue de référence de l’Arc – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29100Zones exposées à un aléa inondation par la crue de référence (Qref) sur l’ensemble de bassin versant de l’Arc, utilisées pour la définition du zonage réglementaire des PPR inondation. La carte d'aléa…
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Naturels Mouvement Terrain (PPRMVT) dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55100Table assemblée relative au PPR Mouvement de terrain (MT), Séisme (S) et Séisme Mouvement de Terrain (SMVT). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-…
Côte des plus hautes eaux (PHE) pour la crue de référence de l’Huveaune (points échantillonnés) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K58400Cote altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale de l’Huveaune et affluents. Cette donnée retranscrit un semi de point échantillonné.
Quartiers NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) des EPCI des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 11 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48200Périmètre des quartiers politique de la ville (QPV) faisant partie du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) dans le département des Bouches-du-Rhône élargi aux communes de Pertu…
Zone réglementée du PPRT " SERVICE NATIONAL des OLEODUCS INTERALLIES (SNOI)" sur la commune de Port-de-Bouc- Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 16 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28500Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention du Risque Incendie de Forêt dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune du Rove - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19950072 (MOUVEMENT DE TERRAIN - AFFAISSEMENTS ET EFFONDREMENTS LIES AUX CAVITES SOUTERRAINES (HORS MINES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Prévisibles de la commune de Grans - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850094 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 24 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Parkings de plus de 1500 mètres carrés, à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 6 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41800La loi d’accélération des ENR impose l’implantation d’ombrières photovoltaïques pour les parcs de stationnement extérieurs existants au 1er juillet 2023 d’une superficie supérieure à 1 500 m² sur au …
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Pévisibles de la commune de la Fare Les Oliviers - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19860056 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
