Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 7K2K00Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de prod…
Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K1K00Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes doivent faire l'objet d'une …
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau pot…
Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 30 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 25/05/2023 (communes BFC au 1er janvier 2023). Les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le développement des territoires…
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 13 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K69600Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et …
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K70500Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques de…
Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K41300Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K41910Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m porté a 20cm en zones inondables (données LIDAR) sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Com…
Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K35400Identification à la commune du potentiel radon et classement en 3 catégories d'aléa (1 faible, 2 moyen, 3 fort) Les facteurs contrôlant la concentration du radon dans l’air intérieur sont multiples e…
Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K48200Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours aéroréfrigérantes (TAR) repr…
Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K59900La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichier contient les projets. Les PAPI visent à promou…
Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K71600Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre la construction et/ou l'exploitation des éolienn…
Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K34700Données mises à jour en février 2021. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur son territoire lorsqu'ils présentent un intérêt ex…
Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K50200Il s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d'espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt cer…
Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 12 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K31400Classement sonore et emprises des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté. En application de l’article 13 de la loi n° 92 1444 du 31 Décembre 1992, les infrastructures de transports terrestres son…
Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue de la révision 2021 DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des communes et de délimitation …
sites et sols pollués en Bourgogne-Franche-Comté (donnée à la commune) DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K23900Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du site (coordonnées), mises en forme et enrichies par le lien url BASOL de l'établissement.
Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K23700Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté (département du Jura seulement concerné) relativement aux communes au 1er janvier 2017.Les 13 communes concernées sont les communes ri…
Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU) DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K19200Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. dernière mise à jour juin 2022 : intégration d'un…
Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 4 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K29400Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté. Une réserve naturelle et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP…
