Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique RNCP et RSFrance compétences Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 254K238K1027France compétences a la responsabilité confiée par le législateur d’enregistrer, de mettre à jour et en lisibilité les certifications inscrites au Répertoire national des certifications professionnel…
Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par commune BIO COMMUNEAgence Bio Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 22K6K13Source : Agence BIO / Organismes Certificateurs Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles annuels que les organismes certificateurs agréés, réalisent dans…
Moncompteformation - L'offre de formation Caisse des Dépôts Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 23K4K38Depuis le 21 novembre 2019, moncompteformation (https\://www\.moncompteformation.gouv.fr/) permet aux salariés du secteur privé comme aux personnes sans emploi de choisir leur formation dans le cadr…
Liste des diplômes professionnels de l’éducation nationale Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 16K3K03Liste des diplômes professionnels de l’éducation nationale comprenant les informations suivantes : commission professionnelle consultative (CPC) concernée, niveau, type de diplôme, spécialité et opti…
Annuaire des diagnostiqueurs immobiliers ADIMinistère de la Cohésion des territoires Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 69K915K62L’annuaire met à disposition du grand public la liste des personnes habilitées pour établir des diagnostics immobiliers (diagnostiqueurs immobiliers). Cet annuaire est alimenté par les organismes de …
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025) Haute Autorité de santé Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 15K9K01En place depuis plus de 20 ans, la certification est une évaluation obligatoire et indépendante du niveau de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé, publics et privés. Elle…
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020) Haute Autorité de santé Mis à jour le 5 févr. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 8K3K01La certification déclinée dans sa version V2014 est une appréciation globale et indépendante de l’établissement de santé afin de favoriser l’amélioration continue de la prise en charge des patients. …
Logiciels d'aide à la prescription certifiés Haute Autorité de santé Mis à jour le 27 août 2019Métadonnées :Bon (67 %) 7K1K01La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie charge la HAS d’établir une procédure de certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP). Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifi…
DELF-DALF (Diplôme d'études en langue française et Diplôme approfondi de langue française) - inscrits par centres de passation Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K43600Ce jeu de données présente le nombre d'inscrits au DELF-DALF depuis 2023, par pays de passation, villes et centres. Il comprend également des détails sur les types de déclinaison et le niveau passé. …
Codification des diplômes et certifications préparés par la voie de l’apprentissage Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K24500Cette codification permet de répertorier et d’organiser les formations et les diplômes dans des nomenclatures pour faciliter leur traitement informatique. Enrichie et mise à jour par le ministère cha…
Certification des comptes 2019 de l’État Cour des comptes Mis à jour le 28 avr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4K38900La Cour des comptes publie l’acte de certification des comptes de l’État, établi chaque année en application de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). La Cour certifie…
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale 2015 Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K35200La Cour des comptes rend public, le 27 juin 2016, son rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale pour l’exercice 2015. Le fait que la Cour s’assure de la régularité, d…
Certification des comptes de l’État pour l’exercice 2015 Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K47000La Cour des comptes rend public, le 25 mai 2016, l’acte de certification des comptes de l’État pour l’exercice 2015, établi en application de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de fin…
Moncompteformation - Entrées et sorties de formation Caisse des Dépôts Mis à jour le 5 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 8K1K01INFORMATION : Ce jeu de données a été modifié pour obtenir une meilleure qualité de données. Il affiche désormais les données des dossiers à partir du 1 er janvier 2022. Il est actualisé automatiquem…
Moncompteelu - Les formations réalisées par les élus Caisse des Dépôts Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K93501Depuis le 20 janvier 2017, MonCompteElu (https\://www\.moncompteformation.gouv.fr/espace-public/compte-elu) permet aux élus locaux d’exercer directement leur droit à la formation. Ces formations sont…
Référentiel national des certifications Certif InfoRéseau des Carif-Oref Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 36K13K09Certif Info est un référentiel national de certifications, co-produit par le Réseau des Carif-Oref et l'Onisep. Il recense l’ensemble des titres et diplômes à finalité professionnelle délivrés au nom…
Liste des certifications professionnelles relatives à la santé et à la sécurité au travail Caisse des Dépôts Mis à jour le 6 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K8900En amont de l’ouverture du Passeport de prévention aux travailleurs en 2026, les organismes de formation qui sont habilités à organiser les épreuves d’évaluation pour le compte d’un certificateur son…
Base Adresse Locale de la Région des Pays de la Loire GEOPAL Mis à jour le 27 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K65300Organisation de l'Adresse sur la Région des Pays de la Loire. Mise à jour et validation de l'adresse par les communes ligériennes. 4 profils interviennent à la constitution de la Base Adresse Locale…
Effectifs du Programme territorial de formation et de qualification-PTFQ_2012-2016 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 14 nov. 2017Métadonnées :Bon (89 %) 1K9300Effectifs annuels du dispositif PTFQ (Programme territorial de formation et de qualification) correspond aux stagiaires entrés en formation professionnalisante, préqualifiante et qualifiante de 2012 …
Effectifs du Programme territorial de formation et de qualification-PTFQ_2017 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (89 %) 9249800Effectifs annuels du dispositif PTFQ (Programme territorial de formation et de qualification) correspond aux stagiaires entrés en formation professionnalisante, préqualifiante et qualifiante en 2017 …
