Contours des EPCI 2015 OpenStreetMap Mis à jour le 3 mars 2015Métadonnées :Bon (89 %) 11K6K32Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données de la Direction Générale des Collectivités Locales datant de 2015. Ces données sont en partie…
Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités) Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Ce jeu de données propose la liste des groupements intercommunaux dans le département de la Haute-Garonne : communauté d'agglomération communauté de communes métropole pôle d'équilibre territoria…
Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2024 DDT Yonne Mis à jour le 18 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 74948100Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2021 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de commun…
Communes et villes de France en CSV, Excel, Json, Parquet et Feather Liste des communes en France avec leurs codes d'identificationVille de rêve Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 119K73K38La liste des communes de France contient 46 données permettant d'identifier les communes et de faire relier les communes françaises avec des fichiers issus de l'Open Data, en utilisant le code Insee …
Établissements publics de coopération intercommunale Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K43800Limites des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Région Provence Alpes Côte d'Azur, à compter du 1er janvier 2023. Les jeux de données disponibles sont : \…
Collectivités territoriales participant au Parcours Sud, Territoires intelligents, Innovant et durables Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :Bon (89 %) 98630100Des collectivités de plus en plus nombreuses s’engagent dans des démarches de « smart territoires » ou souhaitent les initier, mais elles peuvent se heurter à des difficultés techniques, budgétaires …
Limites des communes du Département des Côtes d'Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 4K96100Limites et descriptions des communes du Département des Côtes d'Armor (statut, EPCI, Canton,MDD) .
Limites des Communautés de Communes (EPCI) des Côtes d'Armor avant Janvier 2017 Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K47200Limites géographiques des Communautés de Communes dans le Département des Côtes d'Armor avant le 1er Janvier 2017.
Limites des Cantons dans le Département des Côtes d'Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K59400Limites géographiques des Cantons dans le Département des Côtes d'Armor.
Limites des Communautés de Communes (EPCI) des Côtes d'Armor après Janvier 2017 Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K61500Limites géographiques des Communautés de Communes dans le Département des Côtes d'Armor après le 1er Janvier 2017.
Limites des Maisons du Département (MDD) des Côtes d'Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 2K45000Limites géographiques des Maisons du Département (MDD) dans le Département des Côtes d'Armor.
Périmètres à l'EPCI des bassins de mobilité des Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K99400La donnée présente l'appartenance de chaque EPCI des Hauts-de-France à un ou deux bassins de mobilité. Les périmètres des bassins ont été actés en séance plenière du Conseil régional Hauts-de-France …
L’intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2026 en région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2011800Représentation des EPCI en région en Hauts-de-France au 1er Janvier 2026
Marchés Publics (CCVBA) Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) Mis à jour le 8 févr. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 2K6100• ID : Numéro d'identification unique Atributaire • acheteur.ID : Identification de l’acheteur • acheteur.nom : Nom de l'acheteur • nature : Nature du contrat • typecontrat : Nature du contrat • obje…
Etablissements petite enfance de Saint-Marcellin Saint-Marcellin Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K18510Etablissements consacrés à la petite enfance dans la commune de Saint-Marcellin. Usages Potentiels: -Meilleure connaissance du territoire, information des citoyens -Gestion des infrastructures publi…
Subventions supérieures à 23000€ - CA 2023 CCVESUB23Communauté de communes du Val d'Essonne Mis à jour le 28 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K55300Ce jeu de données au format csv comprend le détail des subventions supérieures à 23 000 € octroyées aux bénéficiaires pour l'exercice comptable de l'année 2023. Ces données sont classées selon le sch…
Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026 COM_EPCI_74_2026Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 56313K00Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026 Ce jeu de données recense l’ensemble des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EP…
Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale) DELETED DELETEDMis à jour le 17 janv. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K18100Liste non exhaustive des anciens EPCI à fiscalité propre et des EPCI à fiscalité propre actuels (au 1er janvier 2022), permettant de rattacher un EPCI à fiscalité propre disparu à un EPCI existant. L…
Liste des compétences Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 19 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K42200Liste des compétences exercées par la communauté de communes Cœur de France.
Thèmes de classification des compétences Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K55500L’EPCI exerce, en lieu et place des 19 communes membres, un certain nombre de compétences définies par ses statuts. Il est souhaitable de voir figurer le nom de ces communes. Cette définition revêt …
