Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R\&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation natio…
Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 3 août 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R\&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation natio…
Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K50300Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région (en …
Conseillers régionaux Hauts-de-France 2021-2028 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 9K5K01Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2021 - 2028 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (Suite aux élections de jui…
Annuaire des élu·e·s du Conseil régional de Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Ce jeu de données présente la liste des élu·e·s au conseil régional de Bretagne. Ce jeu alimente l'annuaire des élu·e·s présent sur le site http\://www\.bretagne.bzh.
Assiduité des élu·e·s régionaux Région Bretagne Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K86300Ce jeu de données expose l'assiduité des élu·e·s régionaux aux réunions délibératives et préparatoires du Conseil régional depuis juillet 2021 (sessions du conseil régional, commissions permanentes e…
Budget primitif 2019 - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Ce jeu de données présente le budget primitif 2019 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Pour une présentation par mission, vous pouve…
Budget primitif 2020 - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Ce jeu de données présente le budget primitif 2020 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Pour une présentation par mission, vous pouve…
Budget primitif 2018 - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Ce jeu de données présente le budget primitif 2018 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.
Inventaire du patrimoine culturel lorrain Région GRAND EST Mis à jour le 10 nov. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Les bases de données documentaires du SRI forment un ensemble cohérent organisé selon le principe suivant : La base "Architecture" contient un ensemble de notices décrivant chacune un espace ou un é…
Données TVB du SRADDET Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K72600Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires.
Conseillers régionaux Hauts-de-France 2016-2021 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K3K00Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2016 - 2021 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (La donnée 2020 est valabl…
Budget principal 2023 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Budget principal du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2023, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2022 .
Budget primitif 2022 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2022, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2021.
Présences et absences (mandat 2021-2028) des élus régionaux Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K51800Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions p…
Budget primitif 2024 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K1K00Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2024, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 14 décembre 2023. Donnée…
Compte Financier Unique (CFU) 2022 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Présentation du compte financier unique (CFU) 2022 de la région approuvé par la délibération du 22 juin 2023. Le CFU remplace à la fois le compte administratif et le compte de gestion.
Répartition des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais 2010-2015 (par commissions thématiques) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41100Pour chaque commission liste des conseillers régionaux Nord - Pas-de-Calais au cours de la mandature 2010 - 2015
Compte Financier Unique (CFU) 2023 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K25600Présentation du compte financier unique (CFU) 2023 de la région approuvé par la délibération du 20 juin 2024. Le CFU remplace à la fois le compte administratif et le compte de gestion.
Budget primitif 2020 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K69600Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2020, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 12 décembre 2019.
