Réponses à la consultation sur la mise en oeuvre du Service public de la donnée Etalab Mis à jour le 21 oct. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 7K44900La loi pour une République numérique instaure dans son article 14 un Service public de la donnée autour des données de référence. A l'occasion de la préparation des décrets d'application, la mission …
Consultation citoyenne en ligne sur les retraites Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 24 déc. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 6K1K00Lancée le 3 octobre par le président de la République et pilotée par Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux Retraites, la « consultation citoyenne en ligne sur les retraites » a permis à chacun de …
Contributions à la consultation « Plan d’action gouvernement ouvert 2017-2019 : idéation » Etalab Mis à jour le 2 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3K24100En rejoignant le Partenariat pour un Gouvernement Ouvert (PGO) en avril 2014, la France s’est engagée à élaborer, en concertation avec la société civile, des plans nationaux tous les deux ans, en fav…
Consultation "Vers un Revenu universel d'activité" Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 23 déc. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K59900La consultation "Vers un revenu universel d'activité" a invité les citoyens à s'exprimer sur le futur revenu universel d'activité, du 9 octobre au 20 novembre 2019. En s'exprimant sur les principes e…
Lieux de consultation solidaire - Un médecin près de chez vous - Santé.fr Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 12 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K5100Liste des lieux de consultation solidaire référencés sur Santé.fr dans le cadre du dispositif « Un médecin près de chez vous ». Ces données sont extraites quotidiennement de la base Santé.fr et publ…
Consultations et visites de spécialistes libéraux IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 4K87000Export : CSV, HTML et XLS Source : www\.ecosante.fr Irdes d'après données Snir, Cnamts
Activité des médecins libéraux actifs à part entière APE IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé Mis à jour le 22 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 4K81400Export : CSV, HTML et XLS Source : www\.ecosante.fr Irdes d'après données Snir, Cnamts
Activité des médecins libéraux (France uniquement) IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé Mis à jour le 23 mai 2016Métadonnées :Bon (78 %) 4K53010Export : CSV, HTML et XLS Source : www\.ecosante.fr Irdes d'après données Snir
Consultation citoyenne en ligne sur les retraites Métadonnées :Bon (78 %) 3K20801Lancée le 3 octobre par le président de la République et pilotée par Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux Retraites, la « consultation citoyenne en ligne sur les retraites » a permis à chacun de …
Contributions de la consultation relative à la révision de l’offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap. Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 17 mars 2021Métadonnées :Bon (89 %) 3K65200Contributions de la consultation sur l'offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap, organisée par le Département de Loire Atlantique, en septembre 2020. Les contribu…
Contributions de la concertation relative au projet de l'axe Nantes-Pornic conduit par le Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 juin 2021Métadonnées :Bon (89 %) 2K63300Contributions recueillies en ligne, dans les registres papier et par mail au cours de la concertation publique intitulée : Nantes-Pornic : quelle route pour demain ? Relative au projet d’aménagement…
Participation citoyenne (quartiers et mairies de proximité) - Ville d'Orléans Orléans Métropole Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Identification des quartiers et des mairies de proximité de la ville d'Orléans pour la participation citoyenne.
Conseils de quartier - Tours Ville de Tours Mis à jour le 24 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Délimitation des conseils de quartier sur la Ville de Tours Suite à adoption par le Conseil Municipal du 28 juin 2018, il est proposé 8 conseils de quartier (nom générique pour les instances de démo…
Les consultations citoyennes La République En Marche ! Mis à jour le 2 mars 2018Métadonnées :Bon (78 %) 5K53320La République En Marche porte une vision pragmatique de la politique. Nous avons la volonté de toujours partir de l’expérience des Français, de leurs préoccupations, des problèmes qu’ils rencontrent,…
Restitution de la Grande Marche pour l'Europe La République En Marche ! Mis à jour le 28 sept. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K8600Notre démarche : donner la parole aux citoyens Consulter, prendre le temps de l’écoute au-delà du “oui” ou du “non” pour entendre les avis, les envies et les craintes de chacun constitue l’ADN de…
Consultation citoyenne sur la stratégie logement La République En Marche ! Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 1K000Julien Denormandie, secrétaire d’Etat à la Cohésion des territoires, a présenté le 20 septembre la stratégie du Gouvernement et les pistes de réflexion pour réformer le logement en France. Du 20 sep…
Consultation citoyenne sur la stratégie logement La République En Marche ! Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 1K000Julien Denormandie, secrétaire d’Etat à la Cohésion des territoires, a présenté le 20 septembre la stratégie du Gouvernement et les pistes de réflexion pour réformer le logement en France. Du 20 sep…
Marchés publics - Bassin de Pompey - Consultations en cours Bassin de Pompey Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3091000Liste des consultations de marchés publics en cours pour la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Ce jeu de données au format XML précise : l'objet du marché, la référence du marché, une cou…
Consultation "Vers un Revenu universel d'activité" Métadonnées :Bon (78 %) 3K19800La consultation "Vers un revenu universel d'activité" a invité les citoyens à s'exprimer sur le futur revenu universel d'activité, du 9 octobre au 20 novembre 2019. En s'exprimant sur les principes e…
Propositions faites lors de la consultation publique lancée par la mission sur la politique publique de la donnée, des algorithmes et des codes sources Bastien GuerryMis à jour le 3 févr. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K58600Ces propositions ont été faites au dernier trimestre 2020 par des individus et des structures (associations, entreprises, etc.) via le site web www\.mission-open-data.fr, désormais indisponible, où é…
