Contrat d’intégration républicaine CIRMinistère de l'intérieur Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 8K2K00Créé en 2009, l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) est l’opérateur de l’État en charge de l’intégration des migrants durant les 5 premières années de leur séjour en France. L…
Evolution de la répartition des militaires de carrière et sous contrat sur 24 ans Ministère des Armées Mis à jour le 3 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 8K77600\*\*champ\*\* : effectifs militaires, en ETPT, sous PMEA du ministère des Armées. (l'ETPT est l'unité de décompte de référence des effectifs. Elle permet de prendre en compte la période d'activité de…
Citoyenneté - Mariages à Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Mariages à Poitiers: Nombre de mariages, nombre de contrats de mariage, nombre de publication pour mariages extérieurs à la commune, nombre de mentions de divorce, nombre de mentions de pacs et autre…
Balancing Capacity Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 27 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Cette API met à disposition des données relatives à la contractualisation de capacités d’équilibrage.
Marché Public de Grand Paris Sud Grand Paris Sud Mis à jour le 6 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Marchés Publics de Grand Paris Sud. Conformément à l'arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 14 avril 2017 relatif aux données essentielles dans la commande publique, Grand Paris Sud publie …
MSA - Salaire horaire moyen par type de contrat – EPCI Pays Basque Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Salaire horaire moyen par type de contrat en euro Contrats CDD, CDI, tout type Montant de rémunération brute divisé par le nombre d’heures ayant donné lieu au paiement d’un salaire, exprimé en euro…
MSA - Montant de rémunération brute par type de contrat – EPCI Pays Basque Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Montant de rémunération brute par type de contrat Contrats CDD, CDI, tout type La masse salariale est composée de la rémunération nette et des cotisations légales et conventionnelles de la part ouv…
Périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 29 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36800Cette couche contient les 7 périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère CRTE du Pays de Brest CRTE du Pays de Morlaix CRTE du Centre Ouest Bretagne CRTE…
Contrats de milieu (instrument d'intervention a l'échelle du bassin versant) DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77518000il fixe pour la rivière des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique et de gestion équilibrée des ressources en eau et prévoit de manière opérationnelle (programme d'action …
Communes concernées par un contrat de ville Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Le contrat de ville est le cadre d'actions de la politique de la ville, issude la loi "Ville et Cohésion Urbaine" du 21 février 2014, en faveur de 1 514 quartiers prioritaires au niveau national dont…
Contrat Plan inter-Régional Massif des Pyrénées Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Convention Interrégionale pour le développement du Massif des Pyrénées, pour la période 2007/2013. Périmètre d'intervention : 2 Régions : Occitanie, Nouvelle-Aquitaine. Territoires Occitanie éligible…
Contrat de Projets Etat - Région Massif Central Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Contrat de Projets Etat - Région (CPER) 2007/2013. Périmètre éligible : l'ensemble du territoire de la région Languedoc-Roussillon.
Marseille - Marchés publics Ville de Marseille Mis à jour le 23 avr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 1K9200La Ville de Marseille met à disposition la liste des données essentielles des marchés publics attribués annuellement. Ce jeu de données respecte les grands principes du Socle Commun de Données Locale…
Territoires de Veille Active Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 6 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Territoires bénéficiant d’un accompagnement via le contrat de ville en terme d’ingénierie et de mobilisation de la solidarité locale par le biais de dispositifs spécifiques tels que programme de réus…
Maintenance et évolutions du portail MA SANTE SILLON au GHT Lorraine Nord CHR METZ-THIONVILLE Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3901100La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122-3-3° du code de la commande publique. Il s’agit d’un march…
Épanouissement des êtres humains : Indicateurs de développement durable_2017 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 31 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 155400Tableau de bord régional du développement durable : Indicateurs de la finalité 3 sur l'épanouissement de tous les êtres humains. L'édition 2017 du Tableau de bord régional du développement durable a …
Actions menées dans le cadre du Contrat de rivières 2014-2019 Thonon Agglomération Mis à jour le 3 oct. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 2K5900En 2012 s’est achevé le Contrat de rivières. Le bilan dressé sur cette démarche a mis en avant le réel intérêt d’une gestion globale des milieux aquatiques à l’échelle d’un bassin versant et de la né…
Actions menées dans le cadre du Contrat de territoire 2006-2012 Thonon Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 2K5400Ce jeu de données liste les actions menées dans le cadre du premier programme d’actions pluriannuel 2006-2012 sur les douze affluents du territoire porté par le SYMASOL, syndicat qui a été créé pour …
Temps partiel et autres formes d'emploi en 2012 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 92200Au sein de la nouvelle région, plus de neuf actifs sur dix sont salariés. Le contrat à durée indéterminée est la forme de contrat la plus fréquente (77,1%), de 1,6 point supérieur à la moyenne frança…
Données essentielles des marchés publics de Lille-Hellemmes-Lomme Mairie de Lille Mis à jour le 9 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K76100Ce jeu de données recense les données essentielles des marchés publics attribués par la Ville de Lille et des communes associées. La liste des avis de marchés en cours est accessible depuis le site …
