Transparence-santé Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 43K8K911REFONTE DE TRANSPARENCE-SANTE Depuis plusieurs mois, un travail de refonte de la base Transparence-Santé a été engagé par le Ministère des Solidarités et de la Santé (site de déclaration et site de …
Conventions de partenariat beta.gouv.fr Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 27K67K06Le développement de la méthode Startup d'État est, en partie, soutenu par la signature de conventions entre la direction interministérielle du numérique de l'État et ses partenaires. Ces conventions…
Incubateur des Territoires Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Présentation L'Incubateur des Territoires accompagne les collectivités territoriales et leurs partenaires dans la création et le passage à l’échelle de services numériques de qualité et à fort impac…
Subventions attribuées depuis 2022 par la métropole Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K47200Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.
Subventions attribuées en 2021 par la métropole Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 24 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61400Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.
Subventions attribuées en 2019 par la métropole Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 6 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K63200Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.
Subventions attribuées en 2022 par la métropole Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K47300Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole. Ces données sont mises à jour chaque semaine (mises à jour d'informations déjà fournies, création de nouveaux d…
Subventions attribuées en 2020 par la métropole Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 6 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K66400Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.
Subventions attribuées en 2018 par la métropole Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 24 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K85300Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.
Données essentielles de conventions de subvention 2020 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K61200Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de convention…
Données essentielles de conventions de subvention 2018 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K53400Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2017 à 2018 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de co…
Données essentielles de conventions de subvention 2019 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K54400Données essentielles de conventions de subvention 2019, du conseil départemental de la Mayenne, attribuées aux organismes de droit privé.ces données ne concernent l'exercice 2019.
Données essentielles de conventions de subvention 2021 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K64000Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2021 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de convention…
Données essentielles de conventions de subvention 2022 CD53Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K45400Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2022 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de convention…
Données essentielles des conventions de subvention Département de la Charente-Maritime Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5K81301Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017. Publics concernés: administration de l’Etat et des collectivités te…
Contrat Plan inter-Régional Massif des Pyrénées Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Convention Interrégionale pour le développement du Massif des Pyrénées, pour la période 2007/2013. Périmètre d'intervention : 2 Régions : Occitanie, Nouvelle-Aquitaine. Territoires Occitanie éligible…
Liste des conventions de subventions en vigueur signées entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations au 13 mars 2025 Ville de Boulogne-Billancourt Mis à jour le 18 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Ce fichier intègre la liste des conventions en vigueur de subventions attribuées, signées à compter du 1/08/2017 entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations en application de l’a…
Marseille - Subventions 2021 Ville de Marseille Mis à jour le 15 sept. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 1K15700Subventions attribuées par la Ville de Marseille pour l'année 2021.
Marseille - Subventions 2018 Ville de Marseille Mis à jour le 9 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 99311500Subventions attribuées par la Ville de Marseille pour l'année 2018.
Conventions de subvention Département du Doubs Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K90600Depuis le 1er août 2017, suite à la parution du décret du 5/5/2017, le Département doit mettre à la disposition du public les données essentielles des conventions de subvention signées avec les organ…
