Loi de finances initiale pour 2018 (LFI 2018) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Crédits en autorisation d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) ainsi que les plafonds d'emploi en emploi temps plein travaillé (ETPT) du budget de l'Etat après le vote de loi de finances pour 2…
Exécution du budget de l'État 2012, en crédits de paiement (CP) suivant la nomenclature ministère, programme, action et titre (PLR 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K84900Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget de l'État (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par ministère / programme /action et titre telles que présentées…
Exécution du budget de l'État 2010, budget général en crédits de paiement (CP) (PLR 2010) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K81800Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général par mission / programme / action et titre
Exécution du budget de l'État 2011, budget général en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K69500Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général (BG) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 201…
Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, titre (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K66600Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi de finances initiale pour 2014.
Loi de finances initiale 2011, dotations par ministère Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K61200Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Ministère / Programme / Action et titre 2 / hors titre 2 du Budget général (BG) de l'Etat.P…
Loi de finances initiale 2011, comptes de concours financiers Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K77100Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre des comptes de concours financiers de l'Etat.Pour cha…
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et catégorie (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K63400Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par ministère (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K66100Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission , programme, action et catégorie (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K57800Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2011, budget général Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K60800Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre du Budget général (BG) de l'Etat.Pour chaque niveau d…
Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K59300Données d'exécution des crédits de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexé…
Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K58000Exécution de la dépense sur 2011 par Ministère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport annuel de performance (RAP) 2011)
Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes des concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61400Exécution de la dépense sur 2011 par Ministère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport annuel de performance (RAP) 2011)
Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) des comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K58100Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP), par mission, programme, action et catégorie (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K47700Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie du budget général de la loi de finances initiale pour 2012
