[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K84300Assemblage départemental des zonages des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - vallons réglementés DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 1 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K52800Assemblage départemental des vallons reglementés des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels des incendies de forêts - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K54900Assemblage départemental des zonages des PPRn incendies de forêts sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Cours d'eau de la zone sud des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 24 sept. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K43800La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un c…
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 13 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels de mouvements de terrains en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 22 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45900Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-MVT en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux infrastructures ferroviaires des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 5 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'avalanches - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K49100Plans de prévention des risques naturels d'avalanches
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux infrastructures ferrovières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 5 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46000Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de crues exceptionnelles DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 19 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57700L\_PAC\_EVENEMENTS\_INOND\_006
[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 99158000Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zo…
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels d'inondation en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 15 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98954200Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-I en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Lden (jour-soirée-nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 13 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 98139700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de mouvements de terrains exceptionnels DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 19 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 94746200L\_PAC\_EVENEMENTS\_MVT\_006
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels de séismes des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 94164900Assemblage départemental des zonages des PPRn Séismes sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 13 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 93136100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels de mouvements de terrain des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 88636900Assemblage départemental des zonages des PPRn MVT sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Lden (jour-soirée-nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 13 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 81134300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
[DDTM-06] PAC vallons des Plans de Prévention des risques naturels d'inondation en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 27 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80357100L\_PAC\_PPRI\_VALLON\_006
[DDTM-06] PAC Caractérisation des niveaux marins actuels et à l'horizon 2100 DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 8 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 77142100L\_PAC\_SUBMERSION\_MARINE\_2017\_11\_006
