Liste des diplômes professionnels de l’éducation nationale Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 16K3K03Liste des diplômes professionnels de l’éducation nationale comprenant les informations suivantes : commission professionnelle consultative (CPC) concernée, niveau, type de diplôme, spécialité et opti…
Bilan contentieux - Administration centrale et Académies Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Données contentieuses des années 2019/2021 traitées en administration centrale par la sous-direction Enseignement scolaire et données contentieuses des années 2019/2021 traitées en académies dans le …
Codification des diplômes et certifications préparés par la voie de l’apprentissage Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K24500Cette codification permet de répertorier et d’organiser les formations et les diplômes dans des nomenclatures pour faciliter leur traitement informatique. Enrichie et mise à jour par le ministère cha…
GAR-Liste_des_ressources 2026 Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 178100Une ressource au sens du Gestionnaire d'accès aux Ressources - GAR - est un service pédagogique numérique (manuel, exerciseur, banque de médias, ressources numériques pédagogiques) qui s'intègre dans…
Espaces naturels protégés Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 28 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 7K3K00Un espace naturel protégé est un espace géographique clairement défini, reconnu, consacré et géré, par tout moyen efficace, juridique ou autre, afin d'assurer à long terme la conservation de la natur…
Référentiel Taxonomique TaxRef Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 27 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K1K00Taxref est le référentiel taxonomique national pour la faune, la flore et la fonge de France métropolitaine et d’outre-mer, élaboré et diffusé par le Muséum national d’Histoire naturelle (MNHN). Ce r…
Données de synthèse sur la répartition des espèces Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 4K000Données de synthèse expertisées concernant le statut de présence/absence des espèces dans des unités administratives et/ou géographiques du territoire national. La démarche se fonde sur une expertise…
Liste des espèces protégées dans le cadre de la surveillance CITES (Base de données Species +) Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K36800La base de données Species + liste environ 40 000 espèces animales et végétales protégées dans le cadre de la réglementation CITES (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de…
Statuts réglementaires et de conservation des espèces Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 27 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K82100Les données sur les statuts des espèces rassemblent les informations relatives à la caractérisation des espèces selon leurs statuts dans les différents programmes, tels que les espèces réglementées (…
Référentiel des pressions exercées sur la biodiversité - PressRef Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Dans le cadre du Caret, un jeu de données de référence des pressions exercées sur la biodiversité a été construit. Ces pressions peuvent être d’origine anthropique ou naturelle et engendrer un effet …
Répartition des habitats rapportés sous la Directive Habitats Faune Flore en 2018 (DHFF 2018) Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 19 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K64400Fiche de métadonnées des habitats du rapportage DHFF 2018 GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Habitats et biotopes. INSPIRE priority data set : Habitat types and species distribution and range (Ha…
Régions biogéographiques 2016 Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K53200Limites officielles des régions biogéographiques utilisées dans la Directive Habitats Faune Flore (92/43/CEE) - Europe 2016 version 1 Ouverture des données : Ouverte. Type de données : Données de ré…
Répartition des espèces exotiques envahissantes dans le cadre du rapportage EEE en 2019 (EEE 2019) Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K1K00Fiche de métadonnées des espèces exotiques envahissantes du rapportage EEE 2019 GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Répartition des espèces. INSPIRE priority data set : Species distribution (Habit…
Référentiel des typologies d'habitat naturels et semi-naturels HabRef Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 27 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K40000HabRef est le référentiel national réunissant les versions les plus récentes des typologies d’habitats ou de végétation de référence, couvrant les milieux marins et continentaux des territoires franç…
Référentiel des organismes Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 27 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K39100Le référentiel des organismes est la liste des structures participant au Système d'information de l'inventaire du patrimoine naturel quel que soit leur statut (producteur de données, gestionnaire de …
Zones de protection spéciale désignés par la France Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K34700Au titre de la directive " Oiseaux ", les propositions de sites font directement l'objet d'une désignation par la France en zones de protection spéciale (ZPS) par arrêté ministériel et publication au…
Référentiel des méthodes et protocoles de collecte - CAMPanule Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 26 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K41300Dans le cadre de la structuration des connaissances sur la biodiversité par le SINP, le projet CAMPanule (CAtalogue de Méthodes et Protocoles) a pour objectif de recenser et caractériser les techniqu…
Traits de vie sur les espèces Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K000Les données de traits de vie des espèces sont composées des traits de vie biologiques intrinsèques aux espèces (mode de reproduction, taille, poids, capacité de dispersion, …) et des traits de vie éc…
Sites désignés dans le cadre du rapportage CDDA en métropole Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K88200Fiche de métadonnées des sites désignés du rapportage CDDA en métropole GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Sites protégés. INSPIRE priority data set : Nationally designated areas - CDDA. Ouvertur…
Répartition des espèces rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2018 (DHFF 2018) Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K46000Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DHFF 2018 GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Species distribution. INSPIRE priority data set : Species distribution (Habitats Directive). INSPIRE pr…
