Communes concernées par un PAC SUP Canalisations en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 29 mai 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K3700Communes concernées par un porter-à-connaissance sur les servitudes d'utilité publique "Canalisations" en Pays de la Loire.
Territoires à Risque d'Inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande - Enjeu Bâti DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 3 sept. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 9146900Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octo…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 800000Données SIG de classement sonore des infrastructures de transports terrestres par catégorie pour les départements de Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, et Vendée. Données constituées …
Terrain d'accueil pour les gens du voyage - communes en disposant en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 1 oct. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 7985400Le SDAGV est la déclinaison départementale de la politique de l'État en faveur de l'accueil des gens du voyage. Il fixe notamment le nombre d'aires d'accueil à réaliser et identifie les communes deva…
SRCE : Unités écologiques en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 79112800Les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) sont des documents cadre élaborés dans chaque région, mis à jour et suivis conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL ou DRIE…
ICPE identifiées pour les Restrictions Secheresse en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 651000ICPE gérées par la DREAL contenant des informations sur les volumes d'eau prélevées issues d'une enquête de démarche simplifiée
Zones d'effets du DIRI CAM silo à Laval en Mayenne DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 6257300En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Etat écologique des masses d'eau 2019 - Rivières - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 13 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6046800L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
Eolien - Parcs éoliens terrestres en Pays de la Loire (OREOL) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 56710400Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de prod…
Aires de Protection de Biotope et d'Habitat Naturel (APHN) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 5655300Les APHN sont des arrêtés visant à préserver des habitats naturels présentant un intérêt particulier à titre scientifique, de rôle essentiel dans l’écosystème ou de la préservation du patrimoine natu…
Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP) AC2 en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 55812600Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Plan climat-air-énergie territoriaux (PCAET) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 28 juin 2022Métadonnées :Bon (67 %) 5499300Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), nouveau nom depuis le 28 juin 2016 du plan climat-énergie territorial (PCET), est une démarche de développement durable axée spécifiquement sur la lutt…
État d’avancement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 548000La donnée informe de l’état d’avancement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) en Pays de la Loire. Le SCoT est un document de planification stratégique intercommunale à long terme (environ 20…
Prélocalisation des zones humides probables en Sarthe DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 22 août 2016Métadonnées :Bon (67 %) 54211900La pré-localisation correspond à l'identification des marais et zones humides probables. Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l'…
Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5219300les inondations par débordements de cours d'eau (EAIPce) les inondations par submersions marines (EAIPsm) Ces enveloppes ont été élaborées dans la perspective d'approcher les contours des événements …
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario extrême (4) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 5225400Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Terrains du Conservatoire du Littoral en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 28 févr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 5108300Les sites du Conservatoire du littoral ont pour vocation la sauvegarde des espaces côtiers et lacustres. Leur accès au public est encouragé mais reste contrôlé dans des limites compatibles avec la vu…
Ouvrages miniers en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4966300Une ouvrage minier correspond à des travaux ou à des infrastructures liés à l’activité minière (exemple : puits, cheminée, galerie, descenderie...).
SRCE : Réservoirs de biodiversité des trames verte et bleue en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 15 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 49210200En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus…
Territoires à Risque d'Inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario moyen avec prise en compte du changement climatique (3) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 4934700Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octo…
