Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K50900Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadre…
Terrasses et étalages : Autorisations Ville de Paris Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 13K3K10Ce jeu de données liste et géolocalise les terrasses permanentes et estivales ainsi que les étalages, autorisés à Paris. L'installation des étalages et terrasses sur la voie publique ainsi que des c…
PLU bioclimatique - Plan de zonage Ville de Paris Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K43700Zonage du Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris. Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Zonage.pdf" en pièce jointe. Données disponibles pour …
Espaces non bâtis Ville de Paris Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice explicative du jeu de données
Dénominations caduques des voies Ville de Paris Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K69000Nomenclature officielle des voies – dénominations caduques Cela correspond à la donnée des dénominations rendues caduques, soit par un changement de dénomination, soit par la suppression physique de…
PLU - Annexes - Servitudes d'alignement Ville de Paris Mis à jour le 27 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Servitudes d'alignement annexées au PLU de Paris. Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU\_ANX\_SERV\_ALIGN.PDF en pièce…
Table des secteurs (zonage) des cartes communales de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 247000Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
Table des prescriptions surfaciques pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 223000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Table des prescriptions linéaires pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 220000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PLU - Annexes - Sursis à statuer Ville de Paris Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Périmètres où l'autorité compétente peut surseoir à statuer sur les demandes d'autorisation. Informations annexées au PLU de Paris Version du PLU mise à jour le 19 décembre 2025. Documentation compl…
Table des informations surfaciques pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 201000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
PLU bioclimatique - Filets gabarit-enveloppe Ville de Paris Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K24100Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Filets gabarit-enveloppe Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 16 décembre 2025. Documentation complète : cf. "Filet gabarit-enveloppe.pdf" …
PLU bioclimatique - Hauteur maximale constructible Ville de Paris Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K18600Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Hauteur maximale constructible Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 16 décembre 2025. Documentation complète : cf. "Hauteur maximale constr…
PLU bioclimatique - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Limite Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19400Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Limite Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète …
PLU bioclimatique - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Emprise Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18500Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Emprise Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète…
PLU bioclimatique - Projets d'aménagement global Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13800Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Projets d'aménagement global Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Projet d aménagement glob…
PLU bioclimatique - Secteurs de risque - Carrières Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13300Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Secteurs de risque - Carrières Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Secteurs de risque - Ca…
PLU bioclimatique - Sites de protection des grands magasins Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16300Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Sites de protection des grands magasins Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Site de protec…
PLU bioclimatique - Emprises constructibles maximales - Limites Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13700Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emprises constructibles maximales - Limite Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Emprise con…
PLU bioclimatique - Espaces Boisés Classés Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K15300Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Espaces Boisés Classés Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Espace boisé classé.pdf" en piè…
