Zones humides en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K72701Enveloppe des Zones Humides avérées en Seine-et-Marne et limitrophe.
Moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau - MODULES - Basse-Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 21 oct. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K15200Le module représente la moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau. Cette valeur caractéristique intervient, notamment, dans la détermination de débits réglementaires. Puisqu'il s'agit d'…
Communes concernées par les milieux humides en Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 19 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K14200Cette série de données permet d'accéder aux différentes informations liées aux milieux humides. Par défaut toutes les communes de Normandie sont concernées.
Zones humides remarquables du SDAGE du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48300Les zones humides remarquables sont les zones humides qui abritent une biodiversité exceptionnelle. Elles correspondent aux zones humides intégrées dans les inventaires des espaces naturels sensibles…
Zones à Dominante Humide (ZDH) de la Coopération pour l'Information Géographique en Alsace (CIGAL) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33200Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs, lacs, bassins artifici…
Les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 97710000Les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Normandie : Documents de planification pour l'eau et les milieux aquatiques élaborés à l'échelle de chacun des bassins hydrograp…
Sondages zones humides - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 85113100Sondages zones humides (27-76) données non exhaustives
Bassins versants de la Sélune et du Couesnon Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 82110900Dans le cadre de l'arrêté du 30/07/2018 établissant le programme d'action régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole pour la Normandie, sur la p…
Autres points de connaissance hydrométrique - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 21 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 79110400Points de calcul sans station hydromètrique ou stations hydrométriques anciennes - Normandie
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour la Lauch dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 76130600Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Lauch.
Objectifs de qualité des cours d'eau SDAGE 2022-2027 - Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 20 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 68332600Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité des cours d'eau. Ils sont utilisés au quotidien dans tous les dossiers liés à l'eau. Le dispo…
Zones d'action renforcée 7PAR - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5712300Les zones d’action renforcée (ZAR) du 7e programme d’action "nitrates"
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour la Doller dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 54230900Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Doller.
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour le Giessen dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 51934200Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE du Giessen.
Enveloppes d’alerte des zones humides d’Ile-de-France Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 22 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K67700Pour faciliter la préservation des zones humides et leur intégration dans les politiques de l’eau, de la biodiversité et de l’aménagement du territoire à l’échelle de l’Île-de-France, la DRIEAT met à…
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour la Largue dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 50631200Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Largue.
Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux) Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 5K10000Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux) Les terrains riverains d'un cours d'eau ou de la dérivation d'un cours d'eau, ou situés dans leur bassin…
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2025) Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2931200Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K12200En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agrico…
Réservoirs biologiques du bassin Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50800Réservoirs biologiques du bassin Loire-Bretagne
