Liste des visas d'exploitations cinématographiques délivrés de 1945 à 2025 Centre national du cinéma et de l'image animée Mis à jour le 13 nov. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 24K6K03Ce fichier recense tous les dossiers de visa d’exploitation cinématographique produits et délivrés par le CNC de 1945 à nos jours. Régit par l'article L211-1 du Code du cinéma et de l'image animée, l…
Agreste - Enquête structure 2016 Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 17 juin 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3K28701L’enquête 2016 sur la structure des exploitations agricoles est une opération statistique européenne menée entre les recensements agricoles pour suivre l’évolution des structures. Elle fait suite à l…
Liste des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des Casinos DSP CasinosMinistère de l'intérieur Mis à jour le 26 nov. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 6K64400Le jeu de données des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des casinos est composé de 3 colonnes : département ; ville d'implantation du casino et, s'il y a lieu, le nom du c…
Particularité d'exploitation des voies SNCF Mis à jour le 26 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Particularité d’exploitation des voies du Réseau Ferré National. Ce jeu de donnée indique les particularités de régime d’exploitation des voies par rapport à celui décrit sur leur ligne. Il est rens…
Créances d'exploitation CSO de SNCF Réseau depuis 2015 SNCF Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K74800Créances d'exploitation depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)
BFR exploitation CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015 SNCF Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K86500BFR exploitation depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)
Dettes d'exploitation CSO de SNCF Réseau depuis 2015 SNCF Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K88400Dettes d'exploitation depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)
Dettes exploitation CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015 SNCF Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K94800Dettes exploitation depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K47300Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE
Données maillées représentant l'intensité de l'activité d'extraction de granulats à l'échelle métropolitaine (grille 1' par 1') - Carpediem 03/08/2018 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 75131600Données produites dans le cadre du projet Carpediem piloté par l'Agence Française pour la Biodiversité avec l'appui scientifique et technique de l'UMR Amure (convention AFB-UBO réference AAMP/16 007)…
Bâtiment d'exploitation agricole par son emprise dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 62732200Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
Casinos d'Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 23 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K30000Liste des casinos sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins et leurs délégataires pour l'exploitation des casinos.
ICPE En exploitation en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 44319300IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "Activite" = En exploitation (avec ou sans titre) et non renseigné
Durée moyenne de coupure par client BT Enedis Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 10K4K10Un des indicateurs pour mesurer la qualité du réseau est la durée annuelle moyenne de coupure par installation de consommation raccordée en BT. Egalement appelé Critère B, cet indicateur de qualité e…
Durée moyenne de coupure par client HTA Enedis Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 7K3K10Un des indicateurs pour mesurer la qualité du réseau est la durée annuelle moyenne de coupure par installation de consommation raccordée en HTA. Cet indicateur est également appelé Critère M. Les val…
Fréquence moyenne de coupure par client BT Enedis Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 6K3K10Un des indicateurs pour mesurer la qualité du réseau est la fréquence annuelle moyenne de coupure par installation de consommation raccordée en BT. Cet indicateur tient compte à la fois des coupures …
Indicateur réglementaire continuité d’alimentation Enedis Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 4K3K10Ce jeu de données restitue la valeur en % du ratio : nombre de clients HTA et BT du département qui sont en écart par rapport aux seuils réglementaires / nombre de clients HTA et BT du département. C…
Fréquence moyenne de coupure par client HTA Enedis Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K2K10Un des indicateurs pour mesurer la qualité du réseau est la fréquence annuelle moyenne de coupure par installation de consommation raccordée en HTA. Cet indicateur tient compte à la fois des coupures…
Organisation territoriale de gestion des routes départementales Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 7 févr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K98700Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes et des Infrastructures. Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'aménagement et vingt-six centres d’exploitation.
Politique d'exploitation Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K40200Cette donnée définit la politique d'exploitation du domaine routier départemental
