Indicateurs pour le suivi national des objectifs de développement durable : 17 objectifs Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) Mis à jour le 29 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6K2K13L’Assemblée Générale de l’ONU a adopté 17 objectifs de développement durable (ODD), déclinés en 169 cibles pour la période 2015-2030. Ces objectifs et cibles constituent pour les États une feuille de…
Jeux de données des rapports annuels de l'observatoire loi Sapin Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K14500L'observatoire loi Sapin assure le suivi et analyse les procédures de délégation des services publics d'eau potable et d'assainissement de 1998 à 2023 chaque année une synthèse présente les principau…
Objectifs de qualité des cours d'eau SDAGE 2022-2027 - Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 20 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 68832600Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité des cours d'eau. Ils sont utilisés au quotidien dans tous les dossiers liés à l'eau. Le dispo…
Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 29 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6069300Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibrée la ressource en eau dans les territoires. C’est…
Economie et partage de la ressource en eau (Axe 2 de la déclinaison du Plan Eau en région) DREAL Grand Est Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52400Couche de travail pour aider à la réflexion, et permettre d'aboutir à de nouvelles gouvernances de l'eau en région Grand Est sur des secteurs à enjeux quantitatifs majeurs dépourvus de gouvernance ac…
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des Métropoles Métropolitaines, (Office International de l'eau, 2017) - [polygone] Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4882800Représentation surfacique du schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) pour l'ensemble des Métropoles Métropolitaines . La table attributaire est composée de 12 champs : nid : ? vid : ? …
Contrat Territorial Morvan-Arroux-Somme 2022-2027 Parc naturel régional du Morvan Mis à jour le 16 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Morvan-Somme pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte des Bassins Versants de l'Arroux et de la Somme (SMBVAS). Le Contrat sera officiellement sig…
Contrat Territorial Aron Cressonne (2022-2027) Parc naturel régional du Morvan Mis à jour le 16 juin 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K23800Périmètre du Contrat Territorial Aron Cressonne pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan. Le Contrat sera officiellement signé en juin 2022.
Indicateurs incidence SRADDET : Lutte contre le changement climatique et la pollution de l'air Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5066200Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019, porte la stratégie régionale pour un aménagement durable et attractif du territoire. A …
PAOT - Erosion / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 406200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Erosion / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT
PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 391200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants : teneur en nitrates déclassante sur la…
Nappes réservées en priorité à l’alimentation en eau potable du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 3892300Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures comportent des orientations, des dispositions et des actions. Il définit la stratégie à app…
PAOT - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 341300Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne Constitution : groupement de zones conchylicoles concernées par au moins une action du PAOT. La cart…
PAOT - Baignades / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 339300Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Baignades / Actions prévues en Bretagne Constitution : lieux de baignade concernés par au moins une action du PAOT La carte ne présente que les si…
Ouvrages prioritaires pour les actions de restauration de la continuité écologique du bassin Loire-Bretagne situés en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 3041800Le programme de priorisation des actions de restauration de la continuité écologique du bassin Loire-Bretagne est le résultat de la mise en œuvre de l’action 1 du plan d’action pour une mise en œuvre…
Contrats territoriaux sur le bassin Loire-Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 302500Contrats territoriaux souscrits avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne Le contrat territorial assure la déclinaison des objectifs du SDAGE / des SAGE à l'échelle des collectivités. Il assure la cohér…
PAOT - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 272200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement\_collectif / Actions prévues en Bretagne Constitution : systèmes d'assainissement collectif concernés par au moins une action du PA…
PAOT - Natura 2000 / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 254200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Natura 2000 / Actions prévues en Bretagne Constitution : zones Natura 2000 (ZPS + ZSC) concernées par au moins une action du PAOT. La carte ne pré…
PAOT - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 237700Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne Constitution : classement sanitaire des zones de production conchylicole, résultats des analyses pour les biv…
PAOT - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 226200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau dont l'hydrologie est pénalisée par la présence de plans d'eau (interception des écou…
