Rapport du Gouvernement au Parlement sur les colonnes montantes d'électricité Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 17 janv. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 5K56800La colonne montante d'électricité est l'élément terminal du raccordement des consommateurs aux réseaux publics d'électricité dans les immeubles d'habitation. En 2015, plusieurs articles de la presse…
Déploiement du haut et très haut débit par immeuble - CU Grand Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 31 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref\[tiret]france' en remplaçant \[tiret] par -. Ce jeu de données détaille l'avancée du déploiement du haut et très haut dé…
Monuments historiques classés à Saint-Malo Ville de Saint-Malo Mis à jour le 29 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 812K31K00En 2014, 14 immeubles malouins, y compris en mer, sont protégés au titre des Monuments Historiques par un arrêté de classement.
Liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K45600enter image description here L'ACTION publie ici la liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques. Libellés des champs : REF (référence de l'édi…
Bâtiment Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 11K4K01Inventaire de l'ensemble des éléments bâtis existants agrégés. Les polygones sont agrégés sans distinction de nature. Les bâtiments sont issus d'un traitement automatisé sur la couche de référence du…
OpenStreetMap : Bâtiments - relations - lignes Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K000Ce jeu de données propose une extraction quotidienne des flux de données OpenStreetMap relatives aux bâtiments sur les territoires de Provence-Alpes-Côte d’Azur, Occitanie, Auvergne-Rhône-Alpes, ains…
OpenStreetMap : Bâtiments - lignes Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 7 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 856000Ce jeu de données propose une extraction quotidienne des flux de données OpenStreetMap relatives aux bâtiments sur les territoires de Provence-Alpes-Côte d’Azur, Occitanie, Auvergne-Rhône-Alpes, ains…
OpenStreetMap : Bâtiments - relations - polygones Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 839000Ce jeu de données propose une extraction quotidienne des flux de données OpenStreetMap relatives aux bâtiments sur les territoires de Provence-Alpes-Côte d’Azur, Occitanie, Auvergne-Rhône-Alpes, ains…
OpenStreetMap : Bâtiments - points Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 710000Ce jeu de données propose une extraction quotidienne des flux de données OpenStreetMap relatives aux bâtiments sur les territoires de Provence-Alpes-Côte d’Azur, Occitanie, Auvergne-Rhône-Alpes, ains…
OpenStreetMap : Bâtiments - polygones Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 691000Ce jeu de données propose une extraction quotidienne des flux de données OpenStreetMap relatives aux bâtiments sur les territoires de Provence-Alpes-Côte d’Azur, Occitanie, Auvergne-Rhône-Alpes, ains…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012 Ville du Havre Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015 Ville du Havre Mis à jour le 4 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011 Ville du Havre Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013 Ville du Havre Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019 Ville du Havre Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010 Ville du Havre Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017 Ville du Havre Mis à jour le 8 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018 Ville du Havre Mis à jour le 7 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
