Description des espèces de faune et flore du Parc national des Ecrins Desc-Biodiv-PNEParc national des Écrins Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K78700Plus de 6500 descriptions, commentaires, milieux et chorologies des espèces de faune et de flore du Parc national des Écrins. Ces descriptions ont été rédigées par les agents du Parc national des Éc…
PPRN PAC : Zones d’aléa naturels des plans de prévention des risques naturels portés à connaissance - Isère. DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K4700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Schéma directeur des itinéraires cyclables SMMAG (ShapeFile EPSG4326) Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise Mis à jour le 25 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K18400Ce jeu de données correspond aux itinéraires inscrits au schéma directeur des itinéraires cyclables adopté par délibération du SMMAG le 16/11/23. Le SMMAG est l'Autorité Organisatrice de la Mobilité …
masse d'eau souterraine état des lieux 2019 et objectifs sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 12 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3103800masse d'eau souterraine état des lieux 2019 et objectifs sur Auvergne-Rhône-Alpes maj 2023
PPRN : Zones d’aléa naturels des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K5800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Enjeux forestiers en classes - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 21 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K5400L'enjeu forestier pour les incendies de forêt est une combinaison des enjeux forestiers de production, environnementaux, paysagers, l’accueil du public et de protection physique.
Services Communaux d’Hygiène et de Santé (SCHS) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 15 févr. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 1K4500Le SCHS gère les questions de salubrité, d’hygiène et de santé publique. Son rôle est de mettre en application le Code de la santé publique. Il veille également au respect du règlement sanitaire dépa…
Zone humide surfacique - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K16000Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanent…
Programme LiDAR HD - Auvergne-Rhône-Alpes - 2021-2027 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K29000Fin 2020, l'IGN a annoncé le lancement du programme LiDAR HD visant à produire une cartographie 3D de l’intégralité de la France à partir de données LiDAR de haute densité. L'objectif étant à l'origi…
Classement actuel des cours d'eau - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mai 2021Métadonnées :Bon (67 %) 8935800Le classement actuel des cours d'eau est défini par les arrêtés et décrets L432-6 et la loi 1919. Classement à partir de 2012 : Art. L214-17 CE Liste 1 : parmi les (parties) de cours d'eau ou canaux…
Bande de 300m inconstructibles autour des plans d'eau dans le cadre de la loi montagne- Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 5 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 892000Bande de 300 m inconstructible autour des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha en application de l'article L122–12 du code de l'urbanisme. Article L122–12 du code…
PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 8177700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Classement sonore des voies ferrées - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 8104700Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des voies ferrées RFF (Réseau Ferré de France)en Isère. Cette table représente les secteurs affectés par le bruit des voies ferrées RFF en f…
Risques d'incendie vis à vis des espaces forestiers et naturels - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 5 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8103800Le risque d'incendie vis-à-vis des espaces forestiers et naturels est évalué à partir de l'aléa global et de l'enjeu forestier. Il ne prend pas en compte les enjeux liés à l'urbanisation. Il est expr…
Zone agricole protégée (ZAP) – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8093000Zone agricole dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de sa production, soit de sa situation géographique et ayant fait l'objet d'un classement en ZAP (Zone Agri…
Classement sonore des routes de Catégorie 1 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 févr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 7593700Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en …
Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.) – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 7295400Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.)
PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 7203800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :Bon (89 %) 7233700Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour car…
Communes en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 7158500Communes de l'Isère en zone de montagne au titre de la loi n°85-30 du 9 janvier 1985 dite « Loi Montagne » modifiée par la loi n°2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de…
