Ports départementaux en Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 1 mars 2012Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K02Localisation des ports de pêche de La Turballe et du Croisic et du port à dominance plaisance de Pornic.
Quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 5 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K49500Zone géographique d’immatriculation des navires Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024
Zones de cours d'eau règlementées pour la navigation - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 22 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 62427600Zones règlementées pour la navigation ou interdite à la navigation sur les cours d'eau domaniaux de Tarn-et-Garonne.
Seuils concernés par la règlementation de la navigation - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 61435200Localisation des seuils mentionnés dans les arrêtés préfectoraux de règlementation de la navigation
Zone de navigation du Rafale dans le Parc naturel marin d'Iroise (donnée de travail) Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 329000Zones de navigation des semi-rigides "Rafale" du Parc naturel marin d'Iroise. Donnée établie selon le permis de navigation. Cette donnée doit être validée, c'est une donnée de travail qui doit être …
Bassins de navigation maritime des côtes du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 15 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 89734400Le Bassin de navigation est défini par la limite d’un espace de pratique privilégié ou exclusif pour la majorité des plaisanciers d’un secteur donné. Il correspond à une zone côtière accueillante de …
Les navires actifs du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 13 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80826500Répartition des navires actifs par métier, par genre de navigation et par quartier d’immatriculation des Affaires Maritimes. Les métiers : • Chalutiers • Thoniers océaniques • Senneurs (bolincheurs)…
Limite des bassins de navigation maritime du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 24 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 65317600Limite représentée par une ligne séparant les bassins de navigations du Finistère. Le Bassin de navigation est défini par la limite d’un espace de pratique privilégié ou exclusif pour la majorité de…
Liste des sites des hotspots Paris WiFi Ville de Paris Mis à jour le 11 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 6K5K40Liste des sites municipaux disposant d'un hotspot Paris WiFi permettant une connexion à Internet offerte pendant 2h.
Zone interdite à la navigation au barrage de la Rance Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 5 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 86033600Cette base de données représente la réglementation des activités maritimes autour du barrage de la Rance en Ille-et-Vilaine en 2024
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL3 DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 78132800Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'…
Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 24 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 58411500Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3 DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 50611300Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'…
Embarcadères des bacs de Loire en Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 27 juin 2013Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Localisation des embarcadères des liaisons Couëron/Le Pellerin et Basse-Indre/Indret.
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic de 2009 à 2014 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K65000Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget du port de Pornic de 2009 à 2014. Le Département est propriétaire et gestionnaire du port …
OpenStreetMap : Adresses - lignes Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K000Ce jeu de données propose une extraction quotidienne des flux de données OpenStreetMap relatives aux ressources d’adressage sur les territoires de Provence-Alpes-Côte d’Azur, Occitanie, Auvergne-Rhôn…
Voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K61800Tronçon des voies d'eau navigables de Bourgogne-Franche-Comté issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN Origine des données : Données issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN
OpenStreetMap : Adresses - points Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 708000Ce jeu de données propose une extraction quotidienne des flux de données OpenStreetMap relatives aux ressources d’adressage sur les territoires de Provence-Alpes-Côte d’Azur, Occitanie, Auvergne-Rhôn…
Canal Seine Nord Europe (projet de tracé) - SRADDET 2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K47800Tracé prévu du Canal Seine Nord Europe qui reliera l’Oise au canal Dunkerque-Escaut, de Compiègne à Aubencheul-au-Bac (près de Cambrai). Ce canal à grand gabarit européen permettra d'accueillir des b…
Réseau fluvial navigable - SRADDET 2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K47600Tracé du réseau fluvial navigable de la Région des Hauts-de-France. Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)
