Liste des infractions en vigueur de la nomenclature NATINF Ministère de la Justice Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 99K48K711Le fichier publié ci-dessous contient l’ensemble des infractions pénales, douanières et fiscales en vigueur recensées dans la nomenclature NATINF mise à jour par la Direction des affaires criminelles…
FINESS Extraction des principales nomenclatures. Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 25 juin 2021Métadonnées :Bon (78 %) 8K5K04Liste des principales nomenclatures utilisées par Finess : La nomenclature utilisée par FINESS n'est plus maintenue à jour sur cet espace. Vous pouvez désormais accéder aux dernières versions de la …
Table correspondance nomenclature de dédouanement Ministères économiques et financiers Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 13K5K02Correspondance Nomenclature de dédouanement (NC8) avec les autres nomenclatures utilisées pour la diffusion des statistiques du commerce extérieur, notamment la CPF (nomenclature de produits pour l’a…
Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 8 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 18K8K02Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2023). Il comprend l'historique des communes depuis 1943. Les cha…
Nomenclatures des affaires civiles et des procédures particulières NACMinistère de la Justice Mis à jour le 20 nov. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 7K2K01Le fichier publié contient la nomenclature des affaires civiles et la nomenclature des procédures particulières mises à jour par la direction des affaires civiles et du sceau (DACS). La nomenclature…
Loi de finances initiale 2011, nomenclature performance Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K76500nomenclature des objectifs / indicateurs par missions programme et ministère.
Nomenclature domaines émergents des brevets Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 1 févr. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Pour identifier les domaines technologiques émergents, on utilise les nomenclatures de diverses sources : l’OEB, l’INPI, Eurostat, l’OMPI et enfin l’OCDE\[1] qui a fait un travail d’identification pr…
Codification des diplômes et certifications préparés par la voie de l’apprentissage Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K24500Cette codification permet de répertorier et d’organiser les formations et les diplômes dans des nomenclatures pour faciliter leur traitement informatique. Enrichie et mise à jour par le ministère cha…
Nomenclature des affaires civiles – Modifications effectuées entre 2002 et 2022 [ARCHIVE] NACMinistère de la Justice Mis à jour le 12 oct. 2022Métadonnées :Bon (100 %) 5K1K00Le fichier publié présente la nomenclature des affaires civiles depuis sa création en 2002 en précisant les modifications d'intitulés successives jusqu'en 2022. Ce fichier n'est plus alimenté depuis…
Nomenclature des sections et sous-sections du Conseil national des universités (CNU) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5244900Ce jeu de données expose l’architecture disciplinaire qui structure le Conseil national des universités (CNU). Le CNU est l'instance nationale compétente à l'égard du recrutement, de la qualification…
Attachement Etablissement - Nomenclature des formations Région Alsace Mis à jour le 13 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K89200Attachement de chaque Etablissement à la nomenclature des formations numéro Siret de l'établissement et thèmes de formation portés par l'établissement
Attachement formation - nomenclature des formations Région Alsace Mis à jour le 13 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K64700Attachement de chaque formation à la nomenclature des formations Identifiant de la formation et thème correspondant de la nomenclature
Liste des codes nomenclature de spécialité de formation (NSF) en santé et sécurité au travail Caisse des Dépôts Mis à jour le 6 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 4K27100La nomenclature des spécialités de formation a pour objectif de couvrir l'ensemble des formations professionnelles ou non, de tout niveau, et sert à déterminer les domaines de formation. Ces derniers…
Nomenclature des sites sportifs NosDonnées.fr Mis à jour le 4 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K32100Nomenclature des sites sportifs français servant au recensement des sites dans http\://www\.res.sports.gouv.fr/Rech\_Equipement.aspx
Nomenclature des sites sportifs NosDonnées.fr Mis à jour le 4 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12100Nomenclature des sites sportifs français servant au recensement des sites dans http\://www\.res.sports.gouv.fr/Rech\_Equipement.aspx
Poster Plan de Ville Toulouse Toulouse métropole Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K37800Poster du Plan de ville de la commune de Toulouse
Album plan de ville toulouse Toulouse métropole Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K26200Album du Plan de ville de la commune de Toulouse et nomenclature des voies
Nom voies Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 17 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K98600Nom voies Blagnac
Budget - nomenclature financière M57 Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 27 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00L'instruction budgétaire et comptable M57 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des collectivités. Plus d'information sur https\://www\.collectivites-locales.gouv.fr/fin…
Nomenclature de référence de la donnée services et équipements publics EQU_POI_NomenclatureBrest métropole Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K81800Structuration de la donnée en nomenclature \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\* \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \…
