Base de Données Nationale IMOPE - Inventaire Multi-Objets des Bâtiments IMOPEUrban Retrofit Business Services Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 34K44K218Amorcée en 2016, IMOPE constitue la seule base de données des bâtiments au niveau national à une échelle infra-bâtimentaire : une connaissance complète et actualisée des bâtiments à un niveau de déta…
Logements 2013 Iris m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 31 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Caractéristiques des logements et des résidences principales, en 2013, à l'échelle des Iris de m2A. Taille des logements et statut d'occupation. Source : Recensement de la population 2013 de l'Insee …
Mode d'occupation du sol - Métropole Aix Marseille Provence Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6987700Ce jeu de données sur l'actualisation du Mode d'Occupation du Sol métropole Aix-Marseille-Provence (MOS AMP) concerne la production d'une occupation du sol sur le millésime 2022 avec la prise en comp…
Etalages et terrasses autorisées à Paris Ville de Paris Mis à jour le 11 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K4K10Liste des 19000 autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces parisiens (autorisation d’installer des étalages, terrasses, commerces accessoires, contre terrasse, contre étalag…
Etalages et terrasses autorisées à Paris Ville de Paris Mis à jour le 14 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K1K00
FORET - Occupation_terrain Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K88400Type de forêt (occupation surface communale)
Occupation des logements par commune - Indicateur_2013 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 2 sept. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 1K13400Ce jeu de données recense le statut d’occupation des logements par commune en Région Provence Alpes-Côte D'Azur en 2013 Les données ont comme source l'Insee, RP exploitation principale et elles sont …
Occupation du sol Région Sud 2006 V1 3/3 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 mai 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 8559400Base de données d'Occupation du sol régionale, la BD OCSOL 2006 établie sur l’ensemble de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Ce fichier est décliné du référentiel CORINE LAND COVER avec une nomenc…
Accueil gens du voyage - taux occupation terrains 2014 et 2015 Lorient Agglomération Mis à jour le 22 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K28900Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les gens du voyage sur les communes de plus de 5 000 habitants. Ce fichier présente le taux …
Plan de Prévention des Risques de Digne-les-Bains Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Cartographie des différentes zones du Plan de Prévention des Risques de la ville de Digne-les-Bains. Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Le fichier…
Information ponctuelle (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22200 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'vill…
Mode d'usage de l'espace 2009 (shapefile/Lambert93) Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure Mis à jour le 16 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4K32600Le MUE (mode d'usage de l'espace) est fondé sur un processus de fabrication et de validation de la donnée conçu avec et pour les élus et les techniciens, tant dans la saisie que dans les traitements …
Mode d'usage de l'espace 1999 (shapefile/Lambert93) Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure Mis à jour le 16 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 3K24500Le MUE (mode d'usage de l'espace) est fondé sur un processus de fabrication et de validation de la donnée conçu avec et pour les élus et les techniciens, tant dans la saisie que dans les traitements …
Mode d'occupation du sol historique - année 1955 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 29 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1955. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Mode d'occupation du sol historique - année 2011 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2011. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Information surfacique (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 57820600 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'vill…
Mode d'occupation du sol historique - année 1985 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1985. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Mode d'occupation du sol historique - année 1973 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 26 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1973. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
Habillage cartographique surfacique Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Découpage du territoire de l'agglomération suivant la nature des surfaces suivantes : aéroport ; cimetière ; équipement sportif ; espace agricole ; falaise ; hydrographie ; massif boisé ; parc et jar…
Mode d'occupation du sol historique - année 2001 Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 29 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2001. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrograph…
