RPG Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 248K62K2024Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est le système d’information géographique permettant l’identification de parcelles agricoles. C’est l’outil de référence pour l’instruction et le contrôle des …
PAC - Campagne de mesures 100 PACs ADEME Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 1K14200Les pompes à chaleur, bien que déjà largement déployées, sont des machines plus complexes que les moyens de chauffage classique et leur niveau de performance en condition d’usage réel fait régulièrem…
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 71224200Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuel…
Cours d'eau du département de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 9 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64700L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'ea…
Zonages réglementaires PAC risques technologiques dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4101300Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Haut-Rhin. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de da…
Périmètres PAC risques technologiques Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4023400Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Haut-Rhin. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de da…
Codes cultures PAC Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 44K11K03Fichiers nationaux des codes cultures PAC et leurs libellés, au format tableur OpenDocument (ODS), retranscrits (avec l'aide de Tabula) depuis les notices annuelles Liste des cultures et précisions (…
PAC 2012 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de…
PAC 2011 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de…
PAC 2015 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice d…
PAC 2014 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice d…
PAC 2010 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 10 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de…
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels de mouvements de terrains en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 22 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44800Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-MVT en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels d'inondation en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 15 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98553600Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-I en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes
[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains au nord de l'autoroute sur la commune de Menton DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 96843000Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains au nord de l'autoroute sur la commune de Menton
[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 10 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 85241700Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière Etude de la…
[DDTM-06] PAC relatif aux débordements du Var au droit des systèmes d’endiguement de CAP3000 et de Grand Arenas DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 81937500L\_PAC\_DIGUE\_DU\_VAR\_006
[DDTM-06] PAC vallons des Plans de Prévention des risques naturels d'inondation en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 27 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 79553500L\_PAC\_PPRI\_VALLON\_006
[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Gourdon DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 10 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 72039500Etude de la qualification des aléas de mouvements de terrain sur la commune de Gourdon
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2020 DDTM Finistère Mis à jour le 7 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39900L\_INVENTAIRE\_CE\_DDTM\_029\_2020 : Couche archive pour l'année 2020. La couche en vigueur est la couche L\_INVENTAIRE\_CE\_DDTM\_029 (sans précision de l'année = année courante) http\://catalogue.…
